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| Collection Analyse juridique | | Pas de description disponible pour Analyse juridique
| | | | | Expropriation des biens | |  Exhaustif, cet ouvrage fait un point complet de la procédure d’expropriation, depuis son champ d’application jusqu’aux principes d’indemnisation. Chaque étape du déroulement de la procédure et chaque type de biens concernés (meubles, immeubles, ZAC…) sont examinés et analysés en détail par les auteurs. Juriste, expert foncier, responsable en collectivité, vous avez besoin d’informations complètes et opérationnelles pour instruire vos dossiers traitant de l’expropriation et de la préemption… La dixième édition ... Lire la suite | | | Auteur : Antoine Bernard | | Editeur : Le Moniteur | | Collection : Analyse juridique | | Livre Broché de 566 pages édité le 15 mai 2002 | | | | | | Le Littoral | |  Avec 7 000 kilomètres de rivage, la France dispose d'un patrimoine naturel d'une richesse économique et touristique considérable : on dénombre généralement plus d'une dizaine d'utilisations,depuis l'exploitation des ressources biologiques
nutritives, jusqu'à l'exploitation industrielle, sans omettre le nombre croissant d'activités d'ordre touristique. Cette polyvalence de l'espace littoral a pour corollaire une multiplicité d'intérêts nouveaux et parfois contradictoires. Le droit du littoral n'a ainsi jamais ... Lire la suite | | | Auteur : Norbert Calderaro | | Editeur : Editions du Moniteur | | Collection : Analyse juridique | | Livre Broché de 533 pages édité le 24 novembre 2005 | | | | | | Le contrat d'assurance des communes : Assurances de responsabilité ; Dommage des biens | |  La décentralisation et les transferts de compétences inhérents obligent progressivement les communes à mettre en place des politiques de gestion des risques qui révèlent deux catégories de difficultés. Du point de vue des principes, les communes ne semblent pas toutes en mesure d'assurer un patrimoine souvent difficile à déterminer et de garantir les responsabilités liées à un champ de compétences toujours plus vaste. Nombre d'entre elles soit se trouvent contraintes d'abandonner toute assurance, soit doivent ... Lire la suite | | | Auteur : Katja Sontag | | Editeur : Editions du Moniteur | | Collection : Analyse juridique | | Livre Broché de 383 pages édité le 15 septembre 2005 | | | | | | Le régime juridique des marchés publics | |  Qu'il s'agisse de la passation, de l'exécution technique, du règlement financier ou encore de la réception de l'ouvrage, les droits et obligations des
différents acteurs d'un marché public, multiples et complexes, exigent une connaissance parfaite des dispositions législatives et réglementaires en vigueur et de leurs applications jurisprudentielles. Enrichie et augmentée, cette nouvelle édition de l'ouvrage précédemment intitulé Marchés publics de travaux propose une approche pratique, abordant en premier lie... Lire la suite | | | Auteur : Daniel Chabanol | | Editeur : Editions du Moniteur | | Collection : Analyse juridique | | Livre Broché de 521 pages édité le 1 juillet 2005 | | | | | | | | | En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
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