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Pas de description disponible pour Code
| | | | | Dictionnaire des servitudes | |  D'origines ancestrales ou issues du monde moderne, démembrements ou simples limitations du droit de propriété, les servitudes sont innombrables et d'une infinie diversité, dans leur objet comme dans leurs effets. La destination, les potentialités et la valeur des immeubles en sont largement tributaires. Tout professionnel de l'immobilier est en conséquence contraint de se plonger dans des matières qui lui sont parfois étrangères : droit civil, droit de l'urbanisme, le droit administratif, droit de l'environnem... Lire la suite | | | Auteur : Bergel et Centre de Recherche en Droit | | Editeur : Le Moniteur | | Collection : Code | | Livre Broché de 260 pages édité le 4 décembre 2003 | | | | | | Juris classeur, édition 2004 : Code de l'entrée et du séjour des étrangers en France | |  Un code commenté extrêmement pratique et complet. Une information fiable et à jour. Champ couvert : réunion des textes se rapportant à l'entrée et au séjour des étrangers en France, à l'accès à la nationalité, au départ forcé et à l'asile politique. Nouveautés : la loi du 10 décembre 2003 modifiant la loi du 25 juillet 1952 relative au droit d'asile ; la loi du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité. Ces deux textes sont commentés dans le... Lire la suite | | | Auteur : Fabienne Renault-Malignac | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 2000 pages édité le 4 mars 2004 | | | | | | Code de la sécurité sociale 2004 | |  5e édition à jour au 15 juillet 2003. Parmi les nouveautés : les décrets du 3 juillet 2003 relatifs au contentieux de la sécurité sociale ; le décret du 27 juin 2003 portant relèvement du salaire minimum de croissance ; la loi du 19 mai 2003 relative à la création d'un chèque - emploi associatif ; le décret du 2 avril 2003 pris pour l'application de certains régimes spéciaux de sécurité sociale ; la loi du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi, et le décret ... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Coursier | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 2357 pages édité le 26 septembre 2003 | | | | | | Code pénal, édition 2004 | |  16e édition à jour au 1er août 2003. Les nouveautés : la loi du 31 juillet 2003 visant à restreindre la consommation de tabac chez les jeunes ; la loi du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière et le décret du 11 juillet 2003 portant application de cette loi ; la loi du 14 avril 2003 relative à la répression de l'activité de mercenaire ; la loi du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure ; la loi du 3 février 2003 visant à aggraver les peines punissant les infractions à caractère raciste, ... Lire la suite | | | | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 1953 pages édité le 8 septembre 2003 | | | | | | Code de procédure pénale, édition 2004 | |  16ème édition à jour au 6 août 2003. Le décret du 23 juin 2003 relatif à la juridiction de proximité. La loi du 12 juin 2003 renforçant la lutte contr
la violence routière et le décret d'application du 11 juillet 2003. La loi du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure. Les plus de l'ouvrage : Un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques | | | | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 1670 pages édité le 8 septembre 2003 | | | | | | Code de commerce : Edition 2004 | |  16e édition à jour au 5 août 2003
Les nouveautés
- La loi n. 2003-706 du 1er août 2003 de sécurité financière
- La loi n. 2003-721 du 1er août 2003 pour l'initiative économique
- La loi n. 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
- Le décret n. 2003-439 du 16 mai 2003 modifiant le décret de 1985 relatif aux administrateurs judiciaires
- La circulaire du 17 mars 2003 relative à l'entrée en vigueur du règlement n. 1346/2000... Lire la suite | | | Auteur : Marie-Jeanne Campana | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 2770 pages édité le 10 septembre 2003 | | | | | | Juris classeur, édition 2004 : Code de la propriété intellectuelle | |  Les nouveautés : le règlement de 2003 sur les marchandises de contrefaçon ; la décision de la Cour de cassation du 24 septembre 2003 sur la mise hors commerce des marchandises contrefaisantes ; la jurisprudence européenne de plus en plus développée en matière de marques ; de nouveaux développements en matière de parasitisme et d'image des biens. Et toujours des textes internationaux et européens annotés, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen ... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 1425 pages édité le 12 mars 2004 | | | | | | Juris classeur, édition 2004 : Code la route | |  Les nouveautés
- la loi du 12 juin 2003 sur la lutte contre la violenc
routière et son décret d'application du 11 juillet qui ont sensiblement modifié le code
- la loi du 3 février 2003 sur la conduite sous l'influenc
de stupéfiants
- les nouvelles dispositions concernant les cartes grise
ainsi que l'immatriculation des cyclomoteurs
Les plus de l'ouvrage
- les principales circulaires applicables au Code de la route
- la loi Badinter avec classement thématique de la jurisprudence concernant le Cod... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Claude Roumilhac | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Broché de 583 pages édité le 4 février 2004 | | | | | | Code de la consommation, 2000 | |  Comme le souligne Véronique Neiertz dans sa Préface, le Code de la consommation est un ouvrage qui répond " aux attentes des consommateurs : utile, complet et actualisé afin d'en faire une référence fiable et performante, pour une exploitation au quotidien au bénéfice de tous, simple usager ou praticien du droit." Ce code comprend 5 Livres : - Livre I : Information des consommateurs et formation des contrats - Livre II : Conformité et sécurité des produits et des services - Livre III : Endettement - Livre IV :... Lire la suite | | | Auteur : Afoc | | Editeur : Prat | | Collection : Code | | Livre Broché de 663 pages édité le 21 janvier 2000 | | | | | | Code civil 2002 | |  Le Code civil est LE code par excellence : Non seulement parce qu'il accompagne chaque citoyen tout au long de sa vie : naissance, état civil, mariage et contrats de mariage, adoption, autorité parentale, testament et succession... Mais encore parce qu'il régit les relations du citoyen avec autrui : patrimoine, contrats, responsabilité... et tout particulièrement dans des domaines "sensibles" comme les rapports de voisinage. Ainsi donc rares sont les jours où nous ne nous en servons pas, même inconsciemment ! ... Lire la suite | | | | | Editeur : Prat | | Collection : Code | | Livre Broché de 509 pages édité le août 2001 | | | | | | | | |  En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
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