Codes Bleus
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Collection Codes Bleus

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35 livres
Code des douanes 2003

Photo livre Code des douanes 2003 de Brieuc Mordant de Massiac

Les nouveautés : les dispositions relatives aux missions judiciaires de la douane et la circulaire d'application ; les dispositions relatives au recouvrement de la dette douanière issues de la loi de finances rectificative pour 2002 ; les dispositions réglementaires relatives à la Commission de conciliation et d'expertise douanière. Et toujours un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national et le Code des douanes communautaire. Un code richement annoté des décisions de la Cour de cassation comme de ... Lire la suite

Auteur : Brieuc Mordant de Massiac

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Relié de 620 pages édité le 13 juin 2003

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Code de procédure pénale 2005

Photo livre Code de procédure pénale 2005 de Gilbert Azibert

Les nouveautés : - la loi du 9 mars 2004, dite loi Perben, portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, qui a profondément bouleversé le code ; la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique ; la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique ; la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personne physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel ; le décret du 24 juin 2004 portant création d'un Office central de lutte contre la délinquance itinér... Lire la suite

Auteur : Gilbert Azibert

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 1625 pages édité le 30 septembre 2004

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Code du travail 2001

Photo livre Code du travail 2001 de

- Les nouveautés : Loi n°2001-152 du 19 février 2001 sur l’épargne salariale, Ordonnances du 22 février 2001 relatives à la transposition de directives dans le droit français en matière : De sécurité et de santé des travailleuses enceintes ; accouchées ou allaitantes au travail ; De protection des jeunes au travail ; De comité d’entreprise européen et de procédure d’information et de consultation dans les entreprises de dimension communautaire. - Et toujours : Une jurisprudence abondante et ordonnée repérée ... Lire la suite

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Relié édité le 3 mai 2001

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Code civil 2002

Photo livre Code civil 2002 de André Lucas

* Les nouveautés - mise à jour de I'Euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes - loi NRE du 15 ruai 2001 sur les nouvelles régulations économiques - décret du 30 mars 2001 sur la signature électronique - loi du 6 février 2009 relative à l'adoption internationale - décret du 26 décembre 2000 sur la simplification des formalités administratives - loi SRU du 13 décembre 2000 relatif à la solidarité et au renouvellement urbains Et toujours un code richement annoté ... Lire la suite

Auteur : André Lucas

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 1901 pages édité le 1 septembre 2002

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Code de commerce 2002

Photo livre Code de commerce 2002 de Marie-Jeanne Campana

14e édition à jour au 18 juillet 2001. Les nouveautés : mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code ; codification du Code monétaire et financier ; loi NRE du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques ; loi sur l'épargne salariale du 19 février 2001 ; intégration de nombreux règlements communautaires. Et toujours, un code richement annoté de références jurisprudentielles et bibliographiques.

Auteur : Marie-Jeanne Campana

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 2418 pages édité le 15 septembre 2001

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Code pénal 2002

Photo livre Code pénal 2002 de Hervé Pelletier

Les nouveautés: - mise à jour de l'euro des montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes - loi du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt - loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception - loi du 1-2 juin 2001 relative au renforcement de la prévention et de la répression des mouvements sectaires - codification ou recodification de plusieurs textes compris dans les annexes (infractions économiques, Code de la route, Code monétaire et ... Lire la suite

Auteur : Hervé Pelletier

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 1900 pages édité le 15 octobre 2002

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Code de procédure civile 2002

Photo livre Code de procédure civile 2002 de Loïc Cadiet

Les nouveautés : mise à jour de l'euro des montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes ; règlements communautaires du 22 décembre 2000 sur la coopération des juridictions des États membres dans le domaine des preuves en matière civile et commerciale, sur la compétence judiciaire et l'exécution des jugements dans l'UE, et sur les procédures d'insolvabilité ; charte des droits fondamentaux de l'UE du 18 décembre 2000. Également, des textes définissant la compétence des tribunaux d... Lire la suite

Auteur : Loïc Cadiet

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 2163 pages édité le 6 novembre 2001

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Code de la propriété intellectuelle

Photo livre Code de la propriété intellectuelle de Michel Vivant

5e édition à jour au 1er janvier 2002 * Les nouveautés • mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertible • droit d'auteur : directives "société de l'information" et droit de suite • dessins et modèles : le nouveau droit des dessins et modèles issu de l'ordonnance du 25 juillet 2002 • marques : dispositions nationales sur la marque communautaire • Grandes évolutions jurisprudentielles : parasitisme, "image des biens", rémunération des inventeurs salariés, contrefaçon de marque Et toujours,... Lire la suite

Auteur : Michel Vivant

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 1341 pages édité le 14 février 2002

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Code des sociétés 2002

Photo livre Code des sociétés 2002 de François Pasqualini

7e édition à jour au 15 janvier 2002 * Les nouveautés • mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code • loi du 2 janvier 2002 sur les sociétés d'économies mixtes locales • lois de finances pour 2002 et de finances rectificative pour 2001 • loi portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier du 11 décembre 2001 • loi d'orientation sur la forêt du 9 juillet 2001 • loi NRE du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (les textes... Lire la suite

Auteur : François Pasqualini

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 1349 pages édité le 20 février 2002

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Code du travail 2002

Photo livre Code du travail 2002 de Bernard Teyssié

18e édition à jour au 14 mars 2002 Les nouveautés : - Loi du 17 janvier 2002 sur la modernisation sociale ; - Décret du 28 décembre 2001 relatif à la durée du travail dans les hôtels, cafés, restaurants ; - Loi du 21 décembre 2001 de financement de la sécurité sociale pour 2002 ; - Loi du 16 novembre 2001 relative à la lutte contre les discriminations ; - Décret du 31 juillet 2001 relatif à l'épargne salariale. Une jurisprudence abondante, constamment enrichie, rigoureusement ordonnée, présentée de manière c... Lire la suite

Auteur : Bernard Teyssié

Editeur : Litec

Collection : Codes Bleus

Livre Broché de 2373 pages édité le 30 avril 2002

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