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| Collection Connaissance du droit | |
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| | | | | Les baux commerciaux | |  Le statut des baux commerciaux est une singularité du droit français dont l'importance dans la vie économique de notre pays n'a d'égale que celle du contentieux qu'il continue à générer après 70 ans d'existence. Les intérêts financiers qu'il met en jeu ne sont jamais négligeables et sont parfois considérables. Ceci explique cela. Cette matière complexe est présentée dans ce livre avec ses plus récents développements et ses perspectives d'avenir en une forme simple, directe et concrète. En tireront profit aussi... Lire la suite | | | Auteur : Jean Derruppé | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 103 pages édité le 14 janvier 2007 | | | | | | La Responsabilité des constructeurs | |  Les malfaçons sont, hélas, nombreuses dans les constructions modernes. Le maître de l'ouvrage est donc souvent amené à mettre en oeuvre la responsabilité des constructeurs et en particulier la célèbre " décennale ", aux origines très anciennes mais dont le régime actuel date d'une loi de 1978, largement interprétée par la jurisprudence. Cet ouvrage présente les règles essentielles en la matière en distingant le droit applicable avant et après la réception des travaux et en insistant sur les modalités concrètes... Lire la suite | | | Auteur : Hugues Périnet-Marquet | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 87 pages édité le 1 décembre 1997 | | | | | | Le Nouveau Droit de la nationalité | |  La réforme du droit de la nationalité soulève, depuis quelques années, des débats passionnés. Destinés à les apaiser, les travaux de la Commission de la nationalité avaient directement inspiré la loi du 22 juillet 1993 abrogeant le Code de la nationalité.
Mais, pour des motifs avant tout idéologiques, le gouvernement issu des élections législatives en 1997 a choisi de remettre en cause les aspects les plus symboliques des dispositions nouvelles : c'est ce que réalise la loi du 16 mars 1998.
Ce livre défini... Lire la suite | | | Auteur : Patrick Courbe | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Reliure inconnue de 149 pages édité le 17 août 1998 | | | | | | Le conseiller d'Etat | |  En sa qualité de conseiller d'État, Dominique Latournerie a vu vivre, de l'intérieur, cette grande institution républicaine. C'est ce regard original qu'il nous présente sur cette maison du droit. Il montre le rôle essentiel qu'elle joue, tant pour un fonctionnement efficace de l'État, que pour la défense des droits et libertés des citoyens. Très actuelle, l'information offerte ouvre des perspectives. Elle est l'occasion de découvrir les faces souvent cachées de l'action du Conseil, notamment dans sa fonction ... Lire la suite | | | Auteur : Latournerie | | Editeur : Dalloz | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Poche de 156 pages édité le 8 décembre 2000 | | | | | | Le Divorce | |  La loi du 26 mai 2004 bouleverse le droit du divorce. Elle introduit dans le Code civil de nombreuses innovations, destinées à simplifier les procédures et à pacifier les relations entre époux : une seule comparution devant le juge dans le divorce par consentement mutuel, réduction de 6 à 2 ans du délai de séparation de fait dans le divorce pour altération définitive du lien conjugal, promotion des accords entre époux dans les divorces contentieux, faveur à la médiation, dissociation des conséquences pécuniair... Lire la suite | | | Auteur : Patrick Courbe | | Editeur : Dalloz | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Poche de 124 pages édité le 7 octobre 2004 | | | | | | La Cour européenne des droits de l'homme | |  La Cour européenne des droits de l'Homme, grâce à plus de trois mille décisions dont l'écho médiatique ne cesse de s'amplifier, ne laisse plus indifférent. Beaucoup placent en elle leurs derniers espoirs d'obtenir gain de cause; d'autres l'accablent des critiques les plus acerbes au nom du respect de la souveraineté nationale.
Pour pouvoir apprécier si les espérances qu'elle fait naître ne sont pas trop folles et si les reproches qui lui sont adressés ne sont pas trop vifs, il faut savoir quelle influence con... Lire la suite | | | Auteur : Marguénaud | | Editeur : Dalloz | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 141 pages édité le 10 octobre 2002 | | | | | | La Déontologie de l'avocat | |  L'avocat jure au seuil de sa carrière d'exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité. Cette promesse solennelle l'accompagne tout au long de son activité, menée sous le contrôle de ses pairs et de l'autorité judiciaire. Fidèle au programme de l'épreuve de déontologie qui figure à l'examen du CAPA, l'ouvrage aborde l'organisation de la profession, le statut de l'avocat, ses devoirs, sa discipline et ses responsabilités. Le texte a été mis à jour en juin 2002. | | | Auteur : Taisne | | Editeur : Dalloz | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 171 pages édité le 26 septembre 2002 | | | | | | Le droit des biens | |  Cet ouvrage présente les traits fondamentaux du droit des biens de façon pédagogique, mais espère également susciter la réflexion, notamment en insistant sur les évolutions contemporaines qui affectent cette matière.
La première partie tente de définir les biens. La deuxième partie, quant à elle, est consacrée au droit des biens. Ce dernier envisage le pouvoir exclusif que la personne a sur une chose, que ce pouvoir soit de droit (propriété) ou de fait (possession). Il saisit également les situations de pouvo... Lire la suite | | | Auteur : Christophe Caron | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 138 pages édité le 29 août 2002 | | | | | | Les droits de l'enfant | |  Autorité parentale, nom de famille, accès aux origines, sanctions pénales, répression des abus sexuels, IVG des mineures... de larges pans du droit des mineurs ont été bouleversés en France. De plus, un " défenseur de l'enfant " a été institué autorité administrative indépendante et de nombreux textes récents, sans concerner exclusivement les enfants, les intéressent de près : loi sur les sectes, droits des malades ou des handicapés, regroupement familial, tourisme sexuel... L'influence de la Convention intern... Lire la suite | | | Auteur : Laroche-Gisserot | | Editeur : Dalloz | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 120 pages édité le 16 janvier 2003 | | | | | | Le droit international public | |  Ce livre voudrait donner à ses lecteurs le goût du droit international public, l'envie de découvrir ou d'approfondir une matière, à bien des égards, fascinante pour l'esprit. Longtemps contesté ou mis en doute, le droit international public, conçu par ses fondateurs pour régir les rapports interétatiques, n'a cessé de se construire et de s'affirmer par la conclusion des nombreux traités par lesquels les Etats s'engagent et la formation des coutumes internationales qui les obligent. Un ordre juridique internati... Lire la suite | | | Auteur : Louis-Antoine Aledo | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 141 pages édité le 10 mars 2005 | | | | | | | | |  En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
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Le succès d'Amazon repose sur la richesse de son catalogue, la simplicité d'achat et surtout le grand sérieux de son service client.
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