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| Collection LITEC JURIS-CLA | |
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| | | | | Code pénal 2005 | |  Les nouveautés : - la loi du 4 mars 2004, dite loi Perben, portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité ; - la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique concernant notamment les moyens de cryptologie ; - la loi du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle ; - la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique concernant notamment les infractions en matière d'éthique biomédicale et les crimes contre l'espèce hum... Lire la suite | | | Auteur : Hervé Pelletier | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Broché de 1514 pages édité le 30 septembre 2004 | | | | | | Code de commerce | |  Les nouveautés. La loi du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle ; L'ordonnance du 9 juillet 2004 portant transposition de la directive 2001/95/CE sur la sécurité générale des produits et adaptation de la législation au droit communautaire en matière de sécurité et de conformité des produits ; L'ordonnance du 1er juillet 2004 relative à l'entremise et à la gestion des immeubles et fonds de commerce ; L'ordonnance du 7 juin 2004 portant transposit... Lire la suite | | | Auteur : Marie-Jeanne Campana | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Broché de 2544 pages édité le 9 septembre 2004 | | | | | | Code de procédure civile 2005 | |  Les nouveautés :
- Décret du 20 août 2004, portant modification de la procédure civile
- Règlement (CE) du 21 avril 2004, portant création d'un titre exécutoire européen pour les créances incontestées
- Décret du 24 février 2004, relatif à la procédure de surendettement et de rétablissement personnel, accompagné de la circulaire du 12 mars 2004
- Loi du 11 février 2004 réformant le statut de certaines professions judiciaires ou juridiques et des experts judiciaires
- Décision à caractère normatif n° 2004-... Lire la suite | | | Auteur : Loïc Cadiet | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Broché de 2160 pages édité le 5 novembre 2004 | | | | | | Code général des collectivités territoriales 2005 | |  Rassemblant l’intégralité des textes législatifs et réglementaires, toutes les annexes publiées au JO et les dispositions législatives non codifiées, ce code général des collectivités territoriales est un outil complet en matière de droit public. Il est à jour notamment des deux lois du 13 août 20004 : loi sur les libertés et les responsabilités locales et loi sur la sécurité civile. | | | Auteur : Jacques Moreau | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Relié de 1340 pages édité le 26 novembre 2004 | | | | | | Code des sociétés et autres groupements 2005 | |  Les atouts du code : une conception originale qui intègre non seulement les textes généraux et les textes spéciaux du droit des sociétés, mais encore les dispositions comptables, financières, fiscales, sociales ou encore processuelles intéressant le fonctionnement et l'activité des sociétés ; la reproduction in extenso des textes relatifs aux sociétés particulières ; les textes intéressants les autres groupements (association, fondation,
indivision) ; les nombreux textes européens (règlement ou directive) réc... Lire la suite | | | Auteur : Florence Deboissy | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Relié de 2246 pages édité le 17 mars 2005 | | | | | | Code de la consommation 2005 | |  Outre la codification officielle, assortie de nombreuses annotations jurisprudentielles et de références bibliographiques, cet ouvrage contient en annexe de nombreuses dispositions non codifiées. Organisées par thématiques claires et synthétiques, ces annexes reproduisent de multiples textes européens et nationaux, spécialement les recommandations de la commission des clauses abusives. Le lecteur y trouvera ainsi tous les éléments constitutifs du droit de la consommation. Le code est à jour, notamment, de : l'... Lire la suite | | | Auteur : Laurent Leveneur | | Editeur : Litec | | Collection : Litec Juris-Cla | | Livre Broché de 980 pages édité le 27 avril 2005 | | | | | | Code des douanes national et communautaire : Edition 2006 | |  Cette nouvelle édition est très enrichie par la reproduction de nombreuses annexes supplémentaires au code des douanes communautaires. Elle est mise à jour de la loi du 2 juillet 2004, relative à l'octroi de mer, et de la loi du 9 mars 2004 aux dispositions relatives à la douane judiciaire. Et toujours, un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et les dispositions d'application de celui-ci. Un code richement annoté de références bibliographiques et jurispruden... Lire la suite | | | Auteur : Brieuc Mordant De Massiac | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Relié de 688 pages édité le 2 septembre 2005 | | | | | | Code de la sécurité sociale 2005 | |  Les nouveautés :
- la loi du 9 août 2004 sur la politique de santé publique
- l'ordonnance du 24 juin simplifiant le minimum vieillesse
- la loi du 30 juin 2004 sur la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées
- l'ordonnance du 15 avril 2004 allégeant les formalités applicables à certaines prestations sociales
- la loi du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance
- la loi du 18 décembre 2003 portant décentralisation en matière de RMI et créant un revenu minimum d'activité
... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Coursier | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 2345 pages édité le 26 octobre 2004 | | | | | | Code de l'environnement : Edition 2006 | |  Parmi les nouveautés : Les nomenclatures eau et installations classées se trouvent en annexe au code. Il est à jour notamment : Concernant la partie législative : de la loi du 26 octobre 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement ; de l'ordonnance du 8 septembre 2005 portant simplification en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement et d'élimination des déchets ; de l'ordonnance du 18 juillet 2005 portant simplificatio... Lire la suite | | | Auteur : Christian Huglo | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 2545 pages édité le 1 décembre 2005 | | | | | | Code de la propriété intellectuelle 2005 | |  Les nouveautés :
- la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique et celle du 8 décembre 2004 sur les inventions biotechnologiques.
- les modifications profondes de la partie réglementaire du code en matière de droit d'auteur (prêt en bibliothèque), dessins et modèles, brevets, marques.
- la réforme du statut de l'INPI et celle du Conseil supérieur de la Propriété industrielle.
- le nouveau règlement du 27 avril 2004 sur les transferts de technologie et celui du 29 avril sur les obtentions végétales.
- la... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 1336 pages édité le 3 mars 2005 | | | | | | | | |  En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
A l'origine ce site de vente était dédié aux livres mais son catalogue a été rapidement enrichi avec d'autres produits culturels comme la musique,les DVD,les jeux vidéos et les logiciels.
Le succès d'Amazon repose sur la richesse de son catalogue, la simplicité d'achat et surtout le grand sérieux de son service client.
Amazon s'est ouvert rapidement sur le monde en créant des sites internationaux comme celui du Canada, la Grande Bretagne, l'Allemagne, l'autriche le Japon et la Chine.
Le Catalogue français comporte plus de 500 000 titres souvent accompagnés de fiches de lecture, de biographie des auteurs, des commentaires et critiques des lecteurs. | | | | | | | | |  Ce service de Google permet la recherche de textes des livres. Il donne aussi toutes les informations pour les acheter ou les emprunter.
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