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11 livres Douane - Affaires - Droit
Par le cor et la grenade

Photo livre Par le cor et la grenade de René Drelon

" Je t'emmène, je t'emmène " semblent scander les roues du rapide qui, le 15 septembre 1959, conduit René Drelon, dit Corquoy, à l'Ecole des brigades des Douanes à Montbéliard, vers une nouvelle étape de sa vie... une nouvelle carrière au service de l'Etat. Des uniformes, il en a portés comme militaire, de l'Armée de libération à l'artillerie coloniale. Revêtir celui des gabelous ne lui déplaît pas. René Drelon, premier prix du concours autobiographique " Pour la mémoire des Douanes ", n'a rien oublié de son e... Lire la suite

Auteur : René Drelon

Editeur : La Documentation Française

Collection : Histoire économique et financière de la France

Livre Broché de 369 pages édité le 3 juin 2003

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La Fiscalité du marché de l'art

Photo livre La Fiscalité du marché de l

Le fonctionnement actuel du marché de l'art en France, du point de vue juridique, économique et culturel et les propositions de réforme fiscale. L'auteur dresse un portrait global des transactions et des acteurs (artiste, marchand, commissaire-priseur, banquier, entreprise mécène) et souligne le prélèvement excessif d'impôt comme source de nuisance pour le commerce de l'art. Ce facteur contribuerait à expliquer pourquoi la France n'est plus le chef de file en la matière.

Auteur : Jacques Fingerhut

Editeur : Presses Universitaires de France - PUF

Collection : Que sais-je?

Livre Poche de 128 pages édité le 1 décembre 1999

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Le Contentieux douanier

Photo livre Le Contentieux douanier de Jean-Marc Fédida

La multiplication des échanges internationaux et l'apparition d'une délinquance financière mondialisée nécessitent une clarification dans l'application des normes douanières.

Auteur : Jean-Marc Fédida

Editeur : Presses Universitaires de France

Collection : Que Sais-Je ?

Livre Poche de 128 pages édité le (1 mai 2001

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Code des douanes national et communautaire : Edition 2006

Photo livre Code des douanes national et communautaire : Edition 2006 de Brieuc Mordant De Massiac

Cette nouvelle édition est très enrichie par la reproduction de nombreuses annexes supplémentaires au code des douanes communautaires. Elle est mise à jour de la loi du 2 juillet 2004, relative à l'octroi de mer, et de la loi du 9 mars 2004 aux dispositions relatives à la douane judiciaire. Et toujours, un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et les dispositions d'application de celui-ci. Un code richement annoté de références bibliographiques et jurispruden... Lire la suite

Auteur : Brieuc Mordant De Massiac

Editeur : Litec

Collection : LITEC JURIS-CLA

Livre Relié de 688 pages édité le 2 septembre 2005

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Code des douanes, édition 2002

Photo livre Code des douanes, édition 2002 de Brieuc de Mordant de Massiac

Les nouveautés : mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes ; décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et de la Cour de cassation concernant le Code de douanes communautaire ; la Convention internationale «assistance mutuelle administrative en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer les infractions douanières. Et toujours, un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et le... Lire la suite

Auteur : Brieuc de Mordant de Massiac

Editeur : Litec

Collection : Codes Oranges

Livre Relié édité le 15 septembre 2001

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Le droit douanier communautaire et national

Photo livre Le droit douanier communautaire et national de Claude-J Berr

La sixième édition de cet ouvrage classique est fidèle aux objectif s que s'étaient fixés ses auteurs en 1975 : rendre accessible aux juriste s confrontés aux problèmes du commerce international une matière réputée complexe et mouvante. Qui ne se pose des questions telles que : " Peut-on importer de composants japonais et réexporter du matériel Hi-fi sans payer de droits ? ", " Peut-on demander le remboursement des droits si une machine importée se révèle défectueuse ? ", " Que faire si l'administration réclam... Lire la suite

Auteur : Claude-J Berr

Editeur : Economica

Collection : Droit des affaires et de l'entreprise

Livre Relié de 613 pages édité le 10 février 2004

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Tarif des douanes : Nomenclature combinée et code Taric

Photo livre Tarif des douanes : Nomenclature combinée et code Taric de Journal Officiel

Le livre Tarif des douanes : Nomenclature combinée et code Taric est sans description.

Auteur : Journal Officiel

Editeur : Journal Officiel

Livre Broché de 730 pages édité le 20 janvier 2004

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Code des douanes

Photo livre Code des douanes de Journal Officiel

Le livre Code des douanes est sans description.

Auteur : Journal Officiel

Editeur : Journal Officiel

Collection : Législation et réglementation

Livre Broché de 168 pages édité le 1 août 2004

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Tarif des douanes : 2 Volumes

Photo livre Tarif des douanes : 2 Volumes de Ministère de l

Le livre Tarif des douanes : 2 Volumes est sans description.

Auteur : Ministère de l'Economie

Editeur : Journal Officiel

Collection : Journal Officiel

Livre Broché de 726 pages édité le 1 janvier 2005

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L'Entreprise et la douane face au grand marché européen

Photo livre L

Le livre L'Entreprise et la douane face au grand marché européen est sans description.

Auteur : François Urbino-Soulier

Editeur : Presses Universitaires de France

Collection : Fiscalité. Gestion fiscale

Livre Broché de 288 pages édité le 1 mai 1992

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