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| 60 livres Droit maritime - Affaires - Droit | | | Le Cours des Glénans | |  Les Glénans vous invitent, dans ce Cours du troisième millénaire, à partager leur joie de vivre en mer. Par comparaison avec celle qui l’a précédée, en 1995, cette sixième édition est entièrement nouvelle et en couleurs. Elle comporte de très nombreuses nouveautés, parmi lesquelles :
- L’électronique de bord : GPS et la transmission satellite
- Les moteurs et hélices
- L’histoire de la cartographie marine
- Le routage météo
- Le ciel étoilé
- La voile sportive
- La réglementation et la responsabilité en... Lire la suite | | | | | Editeur : Seuil | | Collection : Guid.Glenans | | Livre Relié de 1312 pages édité le 27 avril 2004 | | | | | | Le droit communautaire de la consommation. Bilan et perspectives | |  Apparu dans les années 1970, le droit communautaire le la consommation suscite un intérêt grandissant en raison de son impact sur la protection de la santé, de la sécurité et des intérêts économiques des consommateurs ainsi que sur leur accès à la justice. En expansion, le droit communautaire de la consommation trouve désormais sa justification en lui-même et non plus seulement dans le marché unique européen. Sa confrontation avec le droit international, avec les droits nationaux de la consommation mais aussi ... Lire la suite | | | | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Travaux de la cedece | | Livre Broché de 284 pages édité le 1 janvier 2002 | | | | | | La loi de programmation pour l'outre-mer : Edition décembre 2003 | |  La loi de programmation pour l'outre-mer (n° 2003-660 du 21 juillet 2003) contient des mesures qui s'inscrivent dans le long terme - 15ans - et qui visent à promouvoir un développement économique et social durable des collectivités d'outre-mer. Les dispositions de la loi s'articulent autour de trois thèmes : Encourager la création d'emploi dans les entreprises, afin que les économies ultramarines soient en mesure d'offrir des emplois durables aux jeunes ; Susciter la relance de l'investissement privé, grâce à ... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Aux sources de la loi | | Livre Broché de 963 pages édité le 16 décembre 2007 | | | | | | L'octroi de mer | |  La loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 adapte la loi du 17 juillet 1992 en transcrivant dans le droit national le nouveau dispositif prévu par la décision du Conseil de l'Union européenne n° 2004/162/CE (lu 10 février 2004 relative au régime de l'octroi de mer dans les départements français d'outre-mer et prorogeant la décision n° 89/688/CEE du Conseil du 22 décembre 1989. L'octroi de mer est une taxe sur les produits, spécifique aux départements d'outre-mer, dont les conseils régionaux fixent les taux. L'octroi... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Aux sources de la loi | | Livre Broché de 324 pages édité le 1 mars 2005 | | | | | | Droit maritime | |  Porte sur des sujets relatifs à la navigation maritime: l'exploitation commerciale des navires, les dangers de la mer (accidents, assurances), les professions (armateur, marins, pilotes, etc.), le statut juridique du navire. | | | Auteur : Vialard a. | | Editeur : Presses Universitaires de France - PUF | | Collection : Droit Fondamental | | Livre Reliure inconnue de 503 pages édité le 1 octobre 1997 | | | | | | Droit de la mer, tomes 2-1. Délimitation | |  L'objet de ce Tome II qui traite de la délimitation, de la navigation et de la pêche le situe au coeur même du droit de la mer. La délimitation (volume 1) est devenue une opération d'une brûlante actualité. Son régime juridique, s'il doit en partie aux dispositions pertinentes des Conventions de 1958, de 1982 et des nombreux accords particuliers de délimitation, résulte cependant pour l'essentiel de l'action du juge international. Avec la navigation et la pêche (volume 2), on touche aux termes de l'un des comp... Lire la suite | | | Auteur : Michel Voelckel | | Editeur : Pedone | | Collection : sans | | Livre Broché de 424 pages édité le 2000 | | | | | | Droit maritime | |  Ce Précis regroupe le droit maritime dans ses différents aspects et la chaîne de transport dont les relations maritimes constituent un maillon. Les règles applicables sont présentées avec clarté, dans le souci constant de leur application concrète. L'exposé de chaque question est accompagné des références doctrinales et jurisprudentielles les plus pertinentes, y compris celles d'autres pays ; car ce droit est par essence international et les solutions qui ont cours à l'étranger sont considérées avec attention ... Lire la suite | | | Auteur : René Rodière | | Editeur : Dalloz | | Collection : Précis Dalloz. Droit | | Livre Broché de 610 pages édité le 14 janvier 2007 | | | | | | Droit international et informatique juridique | |  S'appuyant sur l'exemple des quelque 140 accords internationaux de délimitations maritimes, l'auteure entend démontrer que l'informatique juridique permet une nouvelle approche du droit international. En seconde partie, l'ouvrage reproduit de façon intégrale les deux banques de données réalisées dans deux domaines: délimitations maritimes et protection de l'environnement marin. | | | Auteur : Josette Beer-Gabel | | Editeur : CNRS Editions | | Collection : CNRS droit | | Livre Broché édité le 16 juillet 2007 | | | | |
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