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| 32 livres Propriété industrielle - Affaires - Droit | | | La propriété industrielle : Sources et ressources d'information | |  Découverte ou invention, propriété des noms de sites internet, actions en contrefaçon, droit national et droit communautaire, protection des logiciels, guerre des brevets... Jamais auparavant l'actualité ne s'était, à ce point, fait l'écho des questions posées par la propriété industrielle. Le but de cet ouvrage est de nous faire prendre conscience de l'importance et de l'intérêt de l'information disponible à travers l'obtention des titres de propriété industrielle. | | | Auteur : Bernard Marx | | Editeur : Armand Colin | | Collection : 128. information documentat | | Livre Broché de 128 pages édité le 1 juin 2005 | | | | | | Saisie-Contrefaçon | |  Mode de preuve spécifique aux divers domaines de la propriété intellectuelle, la saisie contrefaçon permet de rechercher, de décrire et, dans certains cas, de saisir réellement, les produits suspectes de contrefaçon. Elle peut être pratiquée par les titulaires de droits de propriété industrielle (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale, marques, dessins et modèles) comme par les titulaires de droits de propriété littéraire et artistique (droit d'auteur, logiciels). Cette mesure énergique, spécifi... Lire la suite | | | Auteur : Pierre Véron | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Dalloz référence | | Livre Relié de 259 pages édité le 26 mai 2005 | | | | | | Le droit des brevets, 2005 | |  Le droit des brevets - brevets d'invention - est un droit de première importance pour l'économie. Le brevet constitue le moyen de protection et de valorisation premier de l'innovation. Les décideurs d'entreprise ne s'y trompent pas, comme ne trompe pas la faveur américaine pour cette technique du brevet manifestée dans les négociations internationales. Ce droit est pourtant réputé complexe et volontiers abandonné à des initiés. Il n'est pas simple sans doute. Mais le propos de ce livre est d'en livrer les trai... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Broché de 143 pages édité le 10 février 2005 | | | | | | Droit des marques : Signes distinctifs, Noms de domaine | |  La validité des marques françaises ou communautaires, leur notoriété, leur contrefaçon doivent aujourd'hui être appréciées au regard de la directive et du règlement, et de la jurisprudence dégagée depuis la fin des années 90 par le Tribunal de première instance des Communautés européennes, de la Cour de justice des Communautés européennes, ainsi que de l'Office d'harmonisation du Marché intérieur. Par ailleurs, le nom de domaine a fait son apparition parmi les signes distinctifs, à côté des dénominations et de... Lire la suite | | | Auteur : André-R Bertrand | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Dalloz action | | Livre Broché de 523 pages édité le 7 juillet 2005 | | | | | | Droit de la propriété industrielle | |  Cet ouvrage intéresse tous ceux qui désirent avoir une vue synthétique du droit de la propriété industrielle. Il expose, de manière concise et claire, l'ensemble des règles applicables à la protection des inventions technologiques, des dessins et modèles industriels, des marques de commerce et de service, des appellations d'origine. Dans chaque cas, sont envisagés l'obtention de la protection, la défense contre la contrefaçon, ainsi que les contrats d'exploitation, selon le droit français, le droit internation... Lire la suite | | | Auteur : Joanna Schmidt-Szalewski | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Mementos | | Livre Broché de 176 pages édité le 23 mars 2006 | | | | | | Le droit de la recherche | |  Le XXIe siècle sera peut-être celui de la recherche. Il débute en tous cas sur une note aiguë dans ce domaine. D'habitude fort discret, le monde des chercheurs a choisi de faire entendre son inquiétude pour l'avenir de la recherche en France. Face à la place de plus en plus congrue de la recherche dans les budgets publics, aux lourdeurs administratives et budgétaires, aux fermetures de postes, les chercheurs se sont mobilisés afin de " sauver la recherche ". L'inquiétude n'était pas simplement conjoncturelle, ... Lire la suite | | | Auteur : Marie -Gabrielle Calamarte-Doguet | | Editeur : LGDJ | | Collection : Systemes | | Livre Broché de 164 pages édité le 6 septembre 2005 | | | | | | L'ingénierie, les transferts de technologie et de maîtrise industrielle | |  L'ingénierie est une activité de conception, de mise au point et de réalisation de projets commerciaux ou industriels ainsi que de grands ensembles.
Une évolution s'opère du transfert de techniques à celui plus complexe de maîtrise industrielle. L'ouvrage étudie en détail les pourparlers, les clauses du contrat, les difficultés propres aux contrats internationaux, la détermination du prix, les prestations de la société d'ingénierie et sa responsabilité à propos de la conception des projets. L'objectif est l'e... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Le Tourneau | | Editeur : Litec | | Collection : Affaires Finances | | Livre Broché de 301 pages édité le 22 avril 2003) | | | | | | Droit de la propriété industrielle | |  Droit complexe et évolutif, le droit de la propriété industrielle voit sans cesse son importance croître. Ce manuel dresse un panorama complet et à jour de la législation française, européenne et internationale.
Les droits de propriété industrielle sont des monopoles protégeant les créations de l’esprit ayant une application utilitaire : inventions techniques, obtentions végétales, programmes d’ordinateur, dessins et modèles industriels, marques de fabrique et de service, dénominations géographiques.
En ra... Lire la suite | | | Auteur : Joanna Schmidt-Szalewski | | Editeur : Litec | | Collection : Manuels Juris Classeur | | Livre Broché édité le 17 novembre 2003 | | | | | | Droit de la propriété industrielle | |  La propriété industrielle appréhende l'effort incessant de création de l'homme en société et reste un outil stratégique majeur des entreprises innovantes. Le rayonnement de la propriété industrielle, au cours de ces dernières décennies, s'est traduit par la multiplication des textes nationaux ou communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant. Cette édition tient compte des nombreuses réformes... Lire la suite | | | Auteur : Hélène Gaumont-Prat | | Editeur : Litec | | Collection : Objectif Droit | | Livre Broché de 215 pages édité le 5 mai 2005 | | | | | | Le droit des dessins et modèles : Droit communautaire, droit international | |  Les dessins ou modèles sont partout. Tapis, appareils électroménagers, jouets, monuments funéraires, bijoux, édifices, chaussures, lunettes, logos, couteaux, automobiles, récipients, emballages alimentaires, rasoirs,
tapisseries, téléphones, Mickey Mouse, chaises, lampes, parapluies, la montre que vous portez au poignet et le tableau accroché dans votre chambre : tous ces produits, et tant d'autres, constituent des dessins ou modèles qui, sils témoignent d'un minimum de créativité, sont susceptibles d'être pr... Lire la suite | | | Auteur : Denis Cohen | | Editeur : Economica | | Collection : Pratique du droit | | Livre Broché de 486 pages édité le 4 octobre 2004 | | | | |
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