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| 122 livres Propriété intellectuelle Droit d'auteur - Affaires - Droit | | | Le sacre de l'auteur | |  En février 1637, quelques semaines après les premières représentations du Cid, Corneille s’enflamme : le génie est libre, dit-il, « il veut pour se produire avoir la clé des champs ». La querelle du Cid est lancée : comment un auteur peut-il revendiquer sa propre gloire ? Par quel tour de force ose-t-il s’affranchir de la tutelle royale ? Etape décisive dans la naissance de la propriété littéraire dont on retrace ici la lente maturation de l’Antiquité à la Révolution française.
Car avant que la propriété d’un... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Edelman | | Editeur : Seuil | | Collection : Sciences humaines | | Livre Broché de 368 pages édité le 9 mars 2004 | | | | | | Le droit saisi par la photographie | |  Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant ... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Edelman | | Editeur : Flammarion | | Collection : Champs | | Livre Poche édité le 9 janvier 2001 | | | | | | Propriété intellectuelle | |  Les auteurs des rapports s'accordent pour constater les dérives récentes de la protection de la propriété intellectuelle, tout particulièrement dans le domaine du vivant, et les dysfonctionnements des offices de brevets. Sur la base d'un raisonnement économique, qui cherche à arbitrer entre la nécessaire incitation à innover et un excès de protection qui tuerait la diffusion des connaissances et la concurrence, ils proposent de réformer les modes d'attribution des brevets. Ils plaident aussi pour que l'État jo... Lire la suite | | | Auteur : Conseil D'analyse Economique | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Propriété industrielle - Bulletin documentaire | | Livre Broché de 196 pages édité le 3 juillet 2003 | | | | | | Troisième rapport annuel | |  Dans son troisième rapport annuel, la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits a choisi de présenter le résultat de ses contrôles effectués en 2005 dans deux domaines. En premier lieu, poursuivant depuis 2000 son examen des comptes et de la gestion des SPRD, elle expose quelle a été, de 2003 à 2004, l'évolution des flux financiers relatifs à la gestion collective des droits d'auteur et de ce qu'il est convenu d'appeler depuis 1985 " les droits voisins ". Alors q... Lire la suite | | | Auteur : Commission contrôle des SPRD | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sans | | Livre Broché de 244 pages édité le 31 mars 2006s | | | | | | Les droits d'auteur | |  Comment favoriser l'accès universel au savoir et à la culture dans un monde où les informations circulent de plus en plus vite ? Comment garantir dans le même temps la diversité de la création et la protection des droits de leurs auteurs ? Sur ces questions, qui font l'objet de nombreuses réflexions et controverses dans lesquelles droits d'auteur et copyright sont opposés, le Conseil économique et social formule des propositions susceptibles d'organiser à l'ère numérique un juste équilibre entre des acteurs au... Lire la suite | | | Auteur : Michel Muller | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Conseil économique et social | | Livre Broché de 181 pages édité le 18 août 2004 | | | | | | Internet et le droit | |  La délocalisation induite par Internet soulève de nombreux conflits de lois avec des solutions spécifiques, dont certaines sont déjà érigées en règles sous l’égide de diverses organisations internationales. Destinée à des non-juristes, cette synthèse du droit d’Internet présente les acquis tout en évoquant les évolutions probables. --Ce texte fait référence à l'édition Poche . | | | Auteur : Bertrand | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Que sais-je? | | Livre Poche de 127 pages édité le 8 juillet 2000 | | | | | | Le Droit du multimédia | |  Multimédia, CD-Rom, Internet, nouvelles technologies... Ils sont tous désormais dans votre salon, au bureau, chez votre commerçant... Ils vous servent à communiquer, à vous informer, à vous former, à promouvoir une activité, un service, une entreprise, à vendre, à acheter, à louer, ou encore à échanger. De plus en plus performants, d'usage de plus en plus simple, ils ne s'en inscrivent pas moins dans un cadre juridique qu'il faut connaître afin de mieux le respecter et l'utiliser. Quel contenu, quel droit, que... Lire la suite | | | Auteur : Frederique Asseraf-Olivier | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Que sais-je? | | Livre Poche de 128 pages édité le 1 avril 2000 | | | | |
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