|
|
| 117 livres Code civil - Civil - Droit | | | Le Code Civil : Textes antérieurs et version actuelle | |  Cette publication du Code civil a pour objet de proposer une nouvelle édition du célèbre ouvrage, mais aussi de réunir le texte promulgué en 1804 et la totalité des modifications et des adjonctions apportées depuis cette date.
A la suite de chaque chapitre du texte actuellement en vigueur, le lecteur pourra prendre connaissance de celui de ses évolutions successives. Bien sûr, il eût été possible de faire suivre chacun des 2283 articles du Code civil de ses différentes versions, mais il est apparu préférable ... Lire la suite | | | Auteur : France | | Editeur : Flammarion | | Collection : Garnier Flammarion / Droit économie dictionnaire | | Livre Poche de 714 pages édité le 4 janvier 1999 | | | | | | Naissance du Code Civil | |  En dépit des efforts de la royauté, une infinité de lois diverses régissaient la France avant 1789. Aussi, en 1790, la Constituante décrétait que " les lois civiles seraient revues et réformées par les législateurs et qu'il serait fait un code général de lois simples, claires et appropriées à la Constitution ". Tâche immense que les Assemblées successives vont s'efforcer de mener à bien, mais qui ne prendra vraiment son essor et n'aboutira qu'avec le Consulat, sous l'impulsion de Bonaparte (le Code civil sera ... Lire la suite | | | Auteur : François Ewald | | Editeur : Flammarion | | Livre Broché de 409 pages édité le 17 mars 2004 | | | | | | Naissance du Code civil | |  En dépit des efforts de la royauté, une infinité de lois diverses régissaient la France avant 1789. Aussi, en 1790, la Constituante décrétait que " les lois civiles seraient revues et réformées par les législateurs et qu'il serait fait un code général de lois simples, claires et appropriées à la Constitution ". Tâche immense que les Assemblées successives vont s'efforcer de mener à bien mais qui prendra vraiment son essor et n'aboutira qu'avec le Consulat, sous l'impulsion de Bonaparte (le Code Civil sera prom... Lire la suite | | | Auteur : Florence Bellivier | | Editeur : Flammarion | | Collection : Histoire | | Livre Reliure inconnue de 409 pages édité le 8 janvier 1992 | | | | | | Histoire du droit privé français depuis 1804 | |  Par tradition, le domaine d'étude et de recherche des historiens du droit français trouvait son terme chronologique dans le Code civil, considéré comme l'aboutissement d'une longue oeuvre de maturation et d'unification des règles du droit privé. Aujourd'hui, avec le recul, la nécessité d'appliquer la méthode historique à l'étude du droit privé depuis 1804 s'impose. En outre, le développement qu'a connu pendant ces dernières décennies l'histoire du XXe siècle prouve la vocation de l'histoire contemporaine à s'a... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Louis Halpérin | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : sans | | Livre Reliure inconnue de 377 pages édité le 1 mars 1996 | | | | | | Le Plus grand bien | |  Le 28 ventôse an XII, Portalis présente au Corps législatif le projet de loi réunissant les 36 lois civiles déjà votées, sous le titre " Code civil des Français ". Évoquant les travaux de codification, il s'écrie : " Dans le calme de toutes passions et tous les intérêts, on vit naître un projet de Code Civil, c'est-à-dire le plus grand bien que tous les hommes puissent donner et recevoir ". Pourquoi, là où la monarchie absolue et la Révolution avaient échoué, Bonaparte a-t-il réussi à doter la France d'un " Co... Lire la suite | | | Auteur : Robert Badinter | | Editeur : Fayard | | Livre Broché de 87 pages édité le 14 avril 2004 | | | | | | Histoire du droit privé français : De l'An mil au Code civil | |  L'ancien droit français n'est pas une création du législateur, mais le produit de l'histoire. Dès le Xlle siècle, comme il a son dialecte, chaque petit pays a ses coutumes, faites de traditions ethniques et d'habitudes, liées aux modes de vie et de culture et aux vicissitudes politiques. Si ces coutumes ignorent les contrats, elles fixent jusqu'en 1789 le statut de la famille, les règles de la parenté et des successions, les conventions matrimoniales, le droit des biens et, souvent même, celui des personnes.
... Lire la suite | | | Auteur : Paul Ourliac | | Editeur : Albin Michel | | Collection : L'évolution de l'humanité | | Livre Broché de 439 pages édité le 12 février 1985 | | | | | | Code civil 2001 | |  100 ème édition du Code Civil Dalloz !Indispensable à tout juriste, étudiant ou juriste d'entreprise, il inclut cette année la loi sur le PACS et ses textes d'application, ainsi que la nouvelle loi sur la preuve électronique. | | | | | Editeur : Dalloz | | Livre Broché de 1849 pages édité le 22 août 2000 | | | | | | Nouveau Code de procédure civile : Textes, jurisprudence, annotations, édition 2001 | |  * 1806 au « nouveau » code de 1975, le Code de procédure civile constitue la « bible » des gens de justice. * Une bible complétée, dans le Code Dalloz, par les Conventions internationales de procédure, par le Code de l'organisation judiciaire et par le dispositif des procédures civiles d'exécution. * Avec ses textes complémentaires sur les frais et dépens et sur les statuts professionnels, c'est à l'ensemble du monde juridique et judiciaire - avocats, magistrats, officiers publics et ministériels - que s'adres... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié édité le avril 2001 | | | | | | Mégacode civil 2001 | |  Le Mégacode civil, poursuit depuis 1995 un objectif inchangé, offrir aux utilisateurs intensifs du Code civil un supplément de substance juridique qui ne figure dans aucun autre ouvrage :
• Dans une zone d'annotations spécifique, le Mégacode civil explore la jurisprudence largement méconnue résultant des arrêts non publiés de la Cour de cassation et des décisions inédites des juridictions du fond, révélée par l'interrogation méthodique des bases de données juridique. Il offre de ce fait aux praticiens du dro... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2532 pages édité le 2 novembre 2000 | | | | |
|
|
