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| 58 livres Droit des sûretés - Civil - Droit | | | Droit civil : Les sûretés - La publicité foncière | |  Le droit des sûretés- étymologie oblige - constitue l'un des instruments privilégiés de la sécurité juridique. Tant le législateur que les contractants y recourent abondamment, voire surabondamment. Le premier trouve dans les privilèges et sûretés légales le moyen d'instaurer une hiérarchie des intérêts conforme à ses objectifs. Les seconds entourent toute opération de crédit et bien d'autres types de conventions d'un cortège de sûretés conventionnelles.
La matière a connu, en trois décennies, de profondes m... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Simler | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Précis | | Livre Reliure inconnue de 727 pages édité le 26 juin 2000 | | | | | | Droit civil. Sûretés, publicité foncière | |  Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; toutefois, certaines institutions telles le droit de rétention ou la réserve de propriété méritent d'être également étudiées parce qu'elles se révèlent particulièrement aptes à remplir cette même fonction. Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judic... Lire la suite | | | Auteur : Marie-Noëlle Jobard-Bachellier | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Broché de 211 pages édité le 2000 | | | | | | Droit civil : Sûretés - Publicité foncière | |  Les sûretés, personnelles et réelles, au sens strict, représentent les garanties essentielles qu'un créancier peut obtenir pour le paiement de sa créance ; toutefois, certaines institutions telles le droit de rétention ou la réserve de propriété méritent d'être également étudiées parce qu'elles se révèlent particulièrement aptes à remplir cette même fonction.
Dans l'analyse de ces garanties, l'accent a été mis sur le sort réservé à chacune d'entre elles lorsqu'une mesure de redressement ou de liquidation judi... Lire la suite | | | Auteur : Marie-Noëlle Jobard-Bachellier | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Broché de 224 pages édité le 26 septembre 2002 | | | | | | Les Sûretés | |  Le créancier chirographaire est peu protégé contre les risques d'insolvabilité de son débiteur. Pour limiter les éventuelles créances impayées et pour éviter les inconvénients de la loi du concours, les créanciers multiplient les moyens de protection à l'aide de sûretés. Depuis plusieurs années, cette matière se transforme. Le développement du recours au crédit a conduit à un essor du droit des sûretés. Le législateur instaure régulièrement de nouvelles règles qui accroissent la protection du garant. De leur c... Lire la suite | | | Auteur : Stéphane Piedelièvre | | Editeur : Armand Colin | | Collection : Compact Droit | | Livre Broché de 360 pages édité le 26 février 2004 | | | | | | Droit des sûretés | |  La sûreté est une garantie accordée au créancier pour le recouvrement de sa créance. A une époque où l'insolvabilité des débiteurs est fréquente, le droit des sûretés prend de plus en plus d'importance. Souvent perçu comme nue discipline austère, il est ici présenté aussi clairement que possible. La première partie de l'ouvrage est consacrée aux sûretés personnelles, la seconde, aux sûretés réelles. Dans un cas comme dans l'autre, les sûretés traditionnelles, comme le cautionnement ou l'hypothèque, s'effacent ... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Baptiste Seube | | Editeur : Dalloz | | Collection : Cours dalloz | | Livre Broché de 254 pages édité le 15 septembre 2004 | | | | | | Traité de droit civil. Droit commun des sûretés réelles. Théorie générale, tome 1 | |  " Droit laboratoire ", " droit-chantier " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinématographiques, parts de sociétés ...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal...). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoin des progrès de l'ingénierie bancaire, il privilégie l'accédant à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financ... Lire la suite | | | Auteur : J. Mestre | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Traités | | Livre Reliure inconnue de 520 pages édité le 1996 | | | | | | Sûretés réelles, garanties assimilables et redressement judiciaire | |  La loi du 10 janvier 1994 a replacé le redressement judiciaire des entreprises au centre des préoccupations de tous ceux qui s'intéressent à la fois au droit du crédit et au droit des procédures collectives.
La défense de l'entreprise reste la préoccupation majeure du législateur de 1994. Ainsi, la voie du crédit global d'exploitation, garantie par la cession totale ou partielle des créances de l'entreprise au banquier, en vogue au début des années 80 est, semble-t-il, abandonnée; c'est un souci de transpare... Lire la suite | | | Auteur : François Sage | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Droit des affaires | | Livre Broché de 294 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | Les Sûretés rélles mobilières en droit allemand: Vue d'ensemble et principes généraux | |  Le droit allemand des sûretés mobilières mérite d'être davantage connu en France, pour des raisons pratiques évidentes, mais également d'un point de vue théorique. Les transferts fiduciaires à titre de garantie ainsi que les formes prolongées et élargies de la réserve de propriété ont vu le jour grâce à l'imagination créatrice des praticiens, le soutien de la doctrine et la bienveillance de la jurisprudence. L'observateur étranger ne peut qu'être surpris par ce foisonnement de sûretés mobilières qui prospèrent... Lire la suite | | | Auteur : Rolf Serick | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Droit des affaires | | Livre Broché de 179 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | Traité de droit civil. Droit spécial des sûretés réelles, tome 2 | |  " Droit laboratoire ", " droit-chantien " toujours en travaux, le droit des sûretés réelles accueille des garanties sur des nouveaux actifs immatériels ou dématérialisés (logiciels, obtentions végétales, brevets, films cinémtographiques, parts de sociétés...) et certaines universalités (fonds de commerce, fonds artisanal... ). Reflet de l'évolution des patrimoines, mais aussi témoin des progrès de l'ingénierie bancaire, il privilégie l'accédant à la propriété tout en imaginant des gages sur instruments financi... Lire la suite | | | Auteur : J. Mestre | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Traite de Drt Civil | | Livre Broché de 964 pages édité le 1996 | | | | | | Les sûretés et garanties du crédit | |  L'essor des sûretés et des garanties est parallèle à celui du crédit. Les premières sont en effet consenties pour permettre à un particulier ou une entreprise d'obtenir des financements. Sûretés et garanties ne cessent aujourd'hui de se multiplier car les créanciers sont toujours à la recherche des mécanismes qui préservent le mieux leurs intérêts en cas de défaillance de leur débiteur, et tout particulièrement, lorsque s'ouvre une procédure collective. C'est pourquoi, aux côtés des sûretés classiques comme le... Lire la suite | | | Auteur : Dominique Legeais | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Manuel | | Livre Broché de 436 pages édité le 6 juin 2000 | | | | |
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