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| 95 livres Procédure civile - Civil - Droit | | | Le nouveau code de procédure civile: Vingt ans après : actes du colloque des 11 et 12 décembre 1997 | |  Institué en décembre 1975, le nouveau code de procédure civile est le fruit d'une profonde rénovation du procès civil qui s'est achevée en 1981. Vingt ans après son entrée en vigueur dans l'ensemble des départements français, il convenait de commémorer cette naissance dans une large perspective : quelle a été la genèse de la réforme et quel regard d'ensemble porter sur l'œuvre de codification ? Quelle application a reçue la réforme dans certaines de ses innovations majeures ? Dans quel environnement nouveau s'... Lire la suite | | | | | Editeur : La Documentation Française | | Livre Reliure inconnue de 331 pages édité le 1 novembre 1998 | | | | | | Procédure civile | |  Cet ouvrage permet d'apprendre la procédure d'une manière à la fois pédagogique et pratique. Destiné en premier lieu aux étudiants en droit, notamment ceux qui préparent l'examen d'accès au CRFPA ou le concours de la magistrature, ainsi qu'aux élèves-avocats, il sera également utile aux praticiens qui souhaitent disposer, en un volume restreint, d'un exposé clair et concret des règles de procédure civile. Outre les grandes questions de procédure civile (décision juridictionnelle, action en justice, droit à un ... Lire la suite | | | Auteur : Hervé Croze | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Droit fondamental | | Livre Broché de 444 pages édité le 28 novembre 2007 | | | | | | Procédure civile | |  La procédure civile est une matière complexe mais d'une grande importance étant donné le nombre croissant de litiges. Cet ouvrage a le mérite d'en rendre l'essentiel sous la forme d'un cours de procédure civile. Il traite, dans ce cadre, de la justice civile (organisation, notion, fond de la procédure) puis de l'instance civile (notions générales, déroulement, jugement, voies de recours). On apprécie particulièrement le choix opéré par l'auteur, professeur à l'université Paris X, de privilégier les développeme... Lire la suite | | | Auteur : Gérard Couchez | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Dalref | | Livre Relié de 610 pages édité le 14 janvier 1998 | | | | | | Procédure civile: Droit judiciaire privé | |  La procédure civile (le droit judiciaire privé) permet au titulaire d'une prérogative juridique d'en assurer la réalisation par voie contentieuse ou gracieuse. Prolongement procédural de l'ensemble des disciplines du droit prive (droit civil, droit commercial, droit du travail, etc.), elle remplit donc un rôle essentiel : garantir, tout à la fois, la paix sociale et la valeur des droits. Grâce à ce Mémento, tous ceux que cette discipline intéresse trouveront exposées les différentes juridictions non répressive... Lire la suite | | | Auteur : Jean Larguier | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Broché de 175 pages édité le 1998 | | | | | | Procédure civile 1999 | |  Vous pensez que la procédure est une discipline complexe et aride, réservée aux plaideurs mesquins ? Voici un manuel qui vous fera entièrement changer d'opinion. L'auteur, professeur de droit, a su mettre en perspective historique et doctrinale les grandes évolutions de la procédure civile, même les plus récentes, dans une vision internationale, européenne et constitutionnelle. Grâce à un exposé clair et synthétique des règles gouvernant la discipline, intégrant de nombreuses références jurisprudentielles, l'o... Lire la suite | | | Auteur : Jean Vincent | | Editeur : Dalloz | | Collection : Précis Dalloz | | Livre Reliure inconnue de 1166 pages édité le 1999 | | | | | | Nouveau Code de procédure civile : Textes, jurisprudence, annotations, édition 2001 | |  * 1806 au « nouveau » code de 1975, le Code de procédure civile constitue la « bible » des gens de justice. * Une bible complétée, dans le Code Dalloz, par les Conventions internationales de procédure, par le Code de l'organisation judiciaire et par le dispositif des procédures civiles d'exécution. * Avec ses textes complémentaires sur les frais et dépens et sur les statuts professionnels, c'est à l'ensemble du monde juridique et judiciaire - avocats, magistrats, officiers publics et ministériels - que s'adres... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié édité le avril 2001 | | | | | | Procédure civile : droit judiciaire privé, 17e édition | |  La procédure civile a un rôle primordial à jouer puisqu'elle permet au titulaire d'un droit d'être assuré de sa réalisation. Ceux qui cherchent à connaître l'essentiel de cette discipline sans être submergés d'analyses détaillées seront comblés : les auteurs, professeurs agrégés des facultés de droit, ont su construire un exposé schématique et pourtant fort complet, qui ne néglige ni les réformes législatives, ni les évolutions jurisprudentielles. Sont tour à tour traités la juridiction (c'est-à-dire l'organis... Lire la suite | | | Auteur : Conte | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Mementos | | Livre Reliure inconnue de 182 pages édité le 29 août 2000 | | | | | | Nouveau code de procédure civile, édition 2002, 94e édition | |  Du code « napoléonien » de 1806 au « nouveau » code de 1975, le Code de procédure civile constitue la « bible » des gens de justice. Une bible complétée, dans le Code Dalloz, par les Conventions internationales de procédure, par le Code de l'organisation judiciaire et par le dispositif des procédures civiles d'exécution. Avec ses textes complémentaires sur les frais et dépens et sur les statuts professionnels, c'est à l'ensemble du monde juridique et judiciaire - avocats, magistrats, officiers publics et minis... Lire la suite | | | | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2093 pages édité le 11 avril 2002 | | | | | | Le Droit en 100 tableaux : Civil - Procédure civile - Commercial | |  L'auteur utilise ici ses vingt-cinq années d'expérience professionnelle pour donner une vue synthétique et pratique des principaux textes de lois s'appliquant à la vie courante, au droit des affaires et à la procédure civile.
Grâce à une présentation simple et didactique, le lecteur découvrira, en plus de 100 tableaux synoptiques, les principales règles applicables et le mécanisme parfois subtil de leur articulation.
Ce livre s'adresse aussi bien au praticien, au particulier, qu'à l'enseignant ou à l'étudi... Lire la suite | | | Auteur : Dominique Mélès | | Editeur : Delmas | | Collection : Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires | | Livre Broché de 195 pages édité le 25 mars 2002 | | | | |
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