Régimes matrimoniaux
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68 livres Régimes matrimoniaux - Civil - Droit
Les Régimes matrimoniaux, 9e éditoin mise à jour

Photo livre Les Régimes matrimoniaux, 9e éditoin mise à jour de Guy Cornu

Ouvrage juridique de grande valeur. Contexte français, mais éléments d'intérêt général.

Auteur : Guy Cornu

Editeur : Presses Universitaires de France - PUF

Collection : Thémis

Livre Reliure inconnue de 700 pages édité le 1 octobre 1997

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Le Droit patrimonial de la famille

Photo livre Le Droit patrimonial de la famille de Frédéric Douet

Ce droit est constitué par l’ensemble des règles pécuniaires régissant les rapports de famille, donc recouvre des pans entiers du droit civil. En plus de sa fonction normative, il a une fonction organisatrice quant à la gestion du patrimoine et sa transmission

Auteur : Frédéric Douet

Editeur : Presses Universitaires de France - PUF

Collection : Que sais-je?

Livre Poche de 128 pages édité le 1 novembre 1999

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Manuel de droit des régimes matrimoniaux : Exercices de liquidation

Photo livre Manuel de droit des régimes matrimoniaux : Exercices de liquidation de Bernard Beignier

A quoi servent les régimes matrimoniaux ? Ce sont les modalités dont les époux disposent pour librement organiser les liens patrimoniaux qui sont la conséquence nécessaire de leurs liens personnels. En fait les régimes matrimoniaux se trouvent à l'intersection entre le droit de la famille, le mariage ets une affaire entre des personnes, et le droit des successions, le mariage est aussi une affaire de biens. Public : étudiants mais aussi professionnels, notaires, juges et conseillers des affaires matrimoniales... Lire la suite

Auteur : Bernard Beignier

Editeur : Presses Universitaires de France

Collection : Droit fondamental

Livre Broché de 262 pages édité le 24 août 2003

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Le contrôle de gestion : Contrôle de gestion, contrôle d'entreprise et gouvernance

Photo livre Le contrôle de gestion : Contrôle de gestion, contrôle d

Maîtriser le pilotage d'une entreprise, c'est, d'abord, réussir en permanence à " décliner " son modèle économique (business model) et sa stratégie à tous les niveaux de l'organisation. Le contrôle de gestion est l'instrument privilégié de cette déclinaison. Il doit la garantir en s'appuyant sur - une structure de gestion et d'animation, - un système d'information de gestion, - un processus de planification budgétaire, aptes à faire gérer les facteurs clés stratégiques et à traiter à l'optimum les trois questi... Lire la suite

Auteur : Henri Bouquin

Editeur : Press Universit de France

Collection : Gestion

Livre Broché de 508 pages édité le 2 nov 2004

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Les régimes matrimoniaux

Photo livre Les régimes matrimoniaux de Gérard Champenois

Le mariage implique d'importantes conséquences juridiques, tant dans les rapports entre les époux que dans les relations qu'ils entretiennent avec les tiers. Le droit des régimes matrimoniaux étudie les règles applicables aux biens des époux. Comme le notent les auteurs, ce droit envisage à la fois des questions de propriété (quels biens appartiennent à qui ?) et des questions de pouvoir (qui peut administrer ou céder ces biens ?). Le livre de Jacques Flour et Gérard Champenois est sans aucun doute une "Bibl... Lire la suite

Auteur : Gérard Champenois

Editeur : Armand Colin

Collection : Collection Dall

Livre Broché de 798 pages édité le 14 septembre 2001

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Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions

Photo livre Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions de Frédéric Lucet

Cet ouvrage présente de façon succincte, mais précise, le droit patrimonial de la famille : - les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; - les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; - les successions (principes de répartition, rapport et réduction, transmission). Rédigé de façon pédagogique, il sera indispensable aux étudiants désireux d'utiliser un ouvrage clair et synthétique pour la préparation des examens et concours. Conçu également dans un esprit prag... Lire la suite

Auteur : Frédéric Lucet

Editeur : Dalloz

Collection : Mémentos Dalloz

Livre Broché de 203 pages édité le 10 septembre 1998

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Droit civil : Les Régimes matrimoniaux, 3e édition

Photo livre Droit civil : Les Régimes matrimoniaux, 3e édition de François Terré

Pour le juriste, le mariage ne se nourrit pas seulement d'amour et d'eau fraîche : il est un contrat qui emporte de multiples conséquences d'ordre personnel ou patrimonial. Nombre de questions se posent dans ce cadre : à quoi s'engage-t-on du point de vue patrimonial lorsque l'on se marie ou lorsque l'on conclut un PACS ? Peut-on conserver son salaire pour son usage personnel ? Un époux peut-il librement léguer les biens acquis au cours du mariage ou dont il avait auparavant la propriété ? Quel est le sort des... Lire la suite

Auteur : François Terré

Editeur : Dalloz

Collection : Précis Dalloz

Livre Broché de 720 pages édité le 12 juillet 2001

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Les régimes matrimoniaux

Photo livre Les régimes matrimoniaux de Didier-R Martin

Comment combiner la construction personnaliste du patrimoine et la volonté d'association conjugale ? C'est à formuler les éléments de réponse à cette confrontation qu'est voué le droit des régimes matrimoniaux. Or, si les éléments de base sont simples - modèle communautaire, modèle séparatiste - ils autorisent chacun une déclinaison de modalités, que la liberté des conventions matrimoniales permet de nuancer de convenances personnelles. Ceci donne sûrement à la matière sa réputation de mosaïque où se mêlent f... Lire la suite

Auteur : Didier-R Martin

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : Connaissance du droit

Livre Broché de 123 pages édité le 12 mai 2005

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Droit civil : Les régimes matrimoniaux

Photo livre Droit civil : Les régimes matrimoniaux de François Terré

Pour le juriste, le mariage ne se nourrit pas seulement d'amour et d'eau fraîche : il est un contrat qui emporte de multiples conséquences d'ordre personnel ou patrimonial. Nombre de questions se posent dans ce cadre : à quoi s'engage-t-on du point de vue patrimonial lorsque l'on se marie ou lorsque l'on conclut un PACS ? Peut-on conserver son salaire pour son usage personnel ? Un époux peut-il librement léguer les biens acquis au cours du mariage ou dont il avait auparavant la propriété ? Quel est le sort des... Lire la suite

Auteur : François Terré

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : Precis droit prive

Livre Broché de 792 pages édité le 15 juillet 2005

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Les régimes matrimoniaux

Photo livre Les régimes matrimoniaux de Isabelle Dauriac

La première édition de ce manuel donne à l'étudiant les clefs de compréhension du droit des régimes matrimoniaux. Elle lui permet d'aborder sans difficulté cette matière du droit notarial dont la logique et les techniques sont souvent spécifiques. Trois volets consacrés aux règles communes à tous les époux, au régime légal de communauté réduite aux acquêts, puis aux différents régimes conventionnels décrivent l'architecture générale de l'organisation patrimoniale du couple marié. Les analyses s'inscrivent dans... Lire la suite

Auteur : Isabelle Dauriac

Editeur : LGDJ

Collection : Manuel

Livre Broché de 363 pages édité le 5 octobre 2004

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