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| 59 livres Responsabilité civile - Civil - Droit | | | Prévenir les risques : La Responsabilité Civile | |  La responsabilité civile est " l'obligation qui est faite à un individu ou à une personne morale, d'avoir à indemniser un ou plusieurs tiers auxquels il a pu causer un préjudice, directement ou non, par sa faute, sa négligence ou son imprudence ".
Les sources susceptibles d'alimenter le risque " Responsabilité Civile " d'une entreprise sont multiples et peuvent affecter sévèrement ses fonctions vitales. Aussi, il est nécessaire de mettre en place et de développer en interne, un plan de prévention. Véritable o... Lire la suite | | | Auteur : Christian Motary | | Editeur : Association Française de Normalisation | | Collection : A Savoir | | Livre Broché de 48 pages édité le 29 mai 2003 | | | | | | La Construction de la responsabilité civile | |  Les rédacteurs du Code civil croyaient avoir doté le droit de la responsabilité d'une structure complète et durable. En réalité. ils n'en avaient créé que les fondations, sur lesquelles le complexe édifice de la responsabilité contemporaine a depuis été érigé. Celui-ci est l'ouvre des tribunaux et du législateur mais aussi, et peut-être avant tout, l'oeuvre de la doctrine. qui s'est passionnée pour cette discipline infiniment humaine. tout à la fois pétrie de morale traditionnelle et ouverte aux aspirations so... Lire la suite | | | Auteur : Suzanne Carval | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Doctrine Juridi | | Livre Broché de 405 pages édité le 24 octobre 2001 | | | | | | La Responsabilité civile | |  La responsabilité civile est l'obligation de répondre devant la justice d'un dommage et d'en réparer les conséquences en indemnisant la victime. L'objectif principal est la réparation par l'auteur du dommage. Elle présente aussi un aspect préventif et permet la dilution de la charge d'un dommage, soit par le biais des assurances soit par le groupement ou l'entreprise responsables. Elle comporte un aspect punitif avec indemnisation pour la victime. | | | Auteur : Philippe Le Tourneau | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Que sais-je ? | | Livre Poche de 128 pages édité le 10 avril 2003 | | | | | | Droit de la responsabilité | |  " Droit de la responsabilité s'adresse " en priorité aux praticiens (avocats et magistrats), et plus largement aux professionnels, mais il intéresse également les universitaires et les étudiants avancés car il répond sur un double plan aux préoccupations des spécialistes : C'est un ouvrage résolument pratique. Chaque question est traitée de la façon la plus claire possible, en exposant les solutions du droit positif en en citant abondamment la jurisprudence. Cet aspect pratique est renforcé par l'importance (i... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Le Tourneau | | Editeur : Dalloz | | Collection : Dalloz action | | Livre Relié de 1044 pages édité le 1998 | | | | | | Responsabilité des notaires : Civile - Disciplinaire - Pénale | |  Au cours des dernières années, les responsabilités professionnelles se sont profondément modifiées. La responsabilité notariale notamment, a été bouleversée jusque dans ses fondements. Les solutions jurisprudentielles ont été souvent dictées par le statut professionnel spécifique du notaire en tant qu'officier public investi, au nom de l'Etat, du pouvoir de donner l'authenticité aux actes qu'il rédige, auxquels il confère force probante renforcée, force exécutoire et sécurité. Cette fonction lui impose des dev... Lire la suite | | | Auteur : Jeanne de Poulpiquet de Brescanvel | | Editeur : Dalloz | | Collection : Dalloz Référence | | Livre Relié de 429 pages édité le 28 mai 2003 | | | | | | Responsabilité civile professionnelle | |  Cet ouvrage présente une synthèse originale de la responsabilité civile professionnelle.
Fondé sur une analyse de la loi et de la jurisprudence. Il tient compte des lois du 21 juin 2004, " pour la confiance dans l'économie numérique " (LCEN) ; du 9 décembre 2004, modifiant la responsabilité du fait
des produits défectueux ; et de l'ordonnance
n° 2005-136 du 17 février 2005, relative " à la garantie de la conformité du bien au contrat due par le vendeur au consommateur ". Il expose d'abord les régimes de dro... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Le Tourneau | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Dalloz référence | | Livre Broché de 166 pages édité le 23 juin 2005 | | | | | | La responsabilité civile dans sa fonction de peine privée | |  L'idée selon laquelle la responsabilité civile poursuivrait un but unique - l'indemnisation des dommages - est aujourd'hui un lieu commun. Il est donc rare que des auteurs s'intéressent à ce qui peut, paraître, sous certains aspects, la " face cachée " de la responsabilité : sa fonction de moralisation des comportements. Il suffit pourtant d'examiner les différents domaines dans lesquels cette discipline est utilisée pour se rendre compte de ce que, loin d'être sur le déclin, sa fonction moralisatrice fait pre... Lire la suite | | | Auteur : Suzanne Carval | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Bibliothèque de droit privé | | Livre Reliure inconnue de 417 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | |
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