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| 121 livres Successions Héritages - Civil - Droit | | | Droit civil: Régimes matrimoniaux, libéralités, successions | |  Cet ouvrage présente de façon succincte, mais précise, le droit patrimonial de la famille : - les régimes matrimoniaux (régime primaire, régime légal, régimes conventionnels) ; - les libéralités (étude générale, analyse particulière) ; - les successions (principes de répartition, rapport et réduction, transmission). Rédigé de façon pédagogique, il sera indispensable aux étudiants désireux d'utiliser un ouvrage clair et synthétique pour la préparation des examens et concours. Conçu également dans un esprit prag... Lire la suite | | | Auteur : Frédéric Lucet | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Broché de 203 pages édité le 10 septembre 1998 | | | | | | Successions libéralités | |  - Le droit des successions et des libéralités (associé à celui des régimes matrimoniaux) constitue la clef de voûte de la cathédrale juridique du droit civil. Il serait préférable, à vrai dire, de parler du droit des transferts principalement patrimoniaux inter- et intragénérationnels car il s'agit surtout de la transmission de valeurs patrimoniales pouvant se réaliser non seulement d'une génération à l'autre mais aussi au sein d'une même génération. L'auteur expose dans ce manuel de manière simple et claire l... Lire la suite | | | Auteur : Didier Guével | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Cursus | | Livre Broché de 284 pages édité le 10 septembre 1999 | | | | | | Successions, libéralités | |  Cet ouvrage présente de manière simple une matière passablement complexe et parfois incertaine (le Code civil n'a pas pu, en effet, prévoir toutes les situations). La présentation et la citation des textes de loi et des attendus de principe des plus grands arrêts ont été systématiquement privilégiées afin que le lecteur ait un contact direct avec la source de la règle juridique applicable. Pour les références doctrinales, l'accent a été mis sur les articles récents, susceptibles d'aider à la compréhension de t... Lire la suite | | | Auteur : Didier Guével | | Editeur : Armand Colin | | Collection : Compact Droit | | Livre Broché édité le 27 novembre 2003 | | | | | | Le Caractère substantiel de la réglementation française des successions internationales | |  La thèse que M. Serge Billarant défend est tout entière dans son titre. (...) Persuadé que toute règle de conflit a un caractère substantiel, qui découle de sa fonction régulatrice d'intérêts privés et non plus répartitrice de souverainetés, il a choisi de centrer sa démonstration sur le droit successoral. (...) Sa démonstration se déroule en trois temps. 1. La règle de conflit rattache une certaine catégorie de situations juridiques à un certain ordre juridique. Plusieurs rattachements sont a priori possibles... Lire la suite | | | Auteur : Billarant | | Editeur : Dalloz | | Collection : Nouvelle Bibliothèque de Thèses | | Livre Broché de 526 pages édité le 26 février 2004 | | | | | | L'indivision : Journées nationales de l'Association Henri Capitant, Tome 7 / Bordeaux | |  C'est avec le précieux concours de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, que l'Association Henri Capitant des Amis de la Culture Juridique Française a organisé sa traditionnelle journée nationale. Consacrée à L'indivision, cette journée bordelaise a réuni de très nombreux participants, étudiants, praticiens et enseignants pour traiter de tous les aspects juridiques et fiscaux de cette " propriété partagée ". Ainsi, la dimension familiale de l'indivision, le rôle du juge, la mise en œuvre d'une procédure collec... Lire la suite | | | Auteur : Gilles Bonnet | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Thèmes et commentaires | | Livre Broché de 122 pages édité le 10 février 2005 | | | | | | Transmission du patrimoine : Testaments, donations, autres mécanismes | |  Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ? Comment éviter les éventuels conflits entre les enfants, en particulier en cas de remariage, et le conjoint survivant ? Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels apporte des
réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques tr... Lire la suite | | | Auteur : Etienne Riondet | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Encyclopédie delmas | | Livre Broché de 320 pages édité le 28 avril 2005 | | | | |
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