|
|
| Au nom de l'ordre : une histoire politique du code pénal | |  Au nom de l'ordre étudie en son détail le code pénal de 1791, premier code promulgué en France et verso de la Déclaration des droits de l'homme : l'une des réalisations majeures de l'Assemblée constituante. Le code pénal napoléonien de 1810, passé au crible, n'apparaît que comme une réforme d'ordre technique de ce premier ensemble législatif.
Alors qu'aujourd'hui semble s'imposer une conception individualiste du droit pénal, centré sur la défense des personnes et des biens, ce livre met en évidence le caractè... Lire la suite | | | Auteur : Lenoel | | Editeur : Hachette Littérature | | Livre Reliure inconnue de 404 pages édité le 1 octobre 1989 | | | | | | Deux-roues en ville : Avec ou sans permis, en toute sécurité | |  Comment choisir entre un scooter et une moto ? Faut-il acheter neuf ou d'occasion ? Comment changer ses plaquettes de frein ? Vous trouverez toutes les réponses à ces questions et bien d'autres encore dans cet ouvrage grâce : Aux conseils d'un professionnel, sur les formalités, la partie mécanique ou l'achat de la machine, à un état des lieux des situations à risques, commenté et illustré par des photos et des dessins, à une sélection de modèles de scooters et de motos pour faire le bon choix avant d'acheter. ... Lire la suite | | | Auteur : Francesco Scuderi | | Editeur : Hachette Pratique | | Collection : Référence pratique | | Livre Broché de 191 pages édité le 19 avril 2006 | | | | | | Le Code pénal | |  1810 : Code pénal napoléonien, bases du droit pénal moderne. 1994 : Nouveau Code pénal, simplification et prise en compte des évolutions. 2005 : Le Code a grossi d'un bon tiers, sous la pression sécuritaire. Les délinquances envahissent les journaux télévisés. L'insécurité, réelle ou ressentie, obsède la politique et le législateur est atteint de boulimie pénaliste. 2002: loi Perben I, notamment sur les mineurs. 2003: loi Sarkozy sur la sécurité intérieure. 2004: loi Perben II sur les évolutions de la criminal... Lire la suite | | | Auteur : Henri Leclerc | | Editeur : Seuil | | Collection : Points essais | | Livre Poche de 457 pages édité le 25 février 2005 | | | | | | Code de la route 2000 | |  Ce Code de la Route donne tous les éléments nécessaires au conducteur débutant pour réussir son examen, et au conducteur confirmé pour remettre à jour ses connaissances : - Réglemtation et signalisation routière, conformes à la dernière législation européenne. - Mesures récentes : permis à points, contrôle technique, nouvelles règles de sécurité routière, transport d'enfants... - Tests d'auto-évaluation. Suivez les conseils de Michelin, professionnel de la route. Ils sont le gage de votre réussite et de votre ... Lire la suite | | | Auteur : MichelinFrance | | Editeur : Michelin,France | | Collection : Code de la Route | | Livre Broché de 272 pages édité le 2000 | | | | | | Code de la route | |  Pour réussir votre code, faîtes confiance à des professionnels de la route! Destinés à tous ceux qui passent leur permis véhicule léger, le Code de la Route Michelin vous propose des tests d’évaluation sur la réglementation et la signalisation routières conformes à la dernière législation européenne. | | | Auteur : Code de la route Michelin | | Editeur : Michelin Editions des Voyages | | Collection : Code de la route | | Livre Broché de 300 pages édité le 5 septembre 2002 | | | | | | Code de la route 2004 | |  Conducteur débutant ou confirmé, l'édition 2004 du Code de la route Michelin vous offre tous les éléments pour réussir le nouvel examen du code de la route ou pour remettre à jour vos connaissances : Réglementation et signalisation routière, conformes à la dernière législation européenne. Mesures récentes : contrôle technique, permis à points, nouvelles règles de sécurité routière, transport d'enfants... Des cas pratiques : 450 photos, 110 schémas vous aideront à mieux visualiser et appréhender les problématiq... Lire la suite | | | Auteur : Code de la route Michelin | | Editeur : Michelin Editions des Voyages | | Collection : Code de la Route | | Livre Broché de 303 pages édité le 1 septembre 2003 | | | | | | Code de la route | |  Conducteur débutant ou confirmé, l'édition 2005 du Code de la route Michelin vous offre tous les éléments pour réussir le nouvel examen du code de la route ou pour remettre à jour vos connaissances. | | | Auteur : Guide Michelin | | Editeur : Michelin | | Collection : Coderoute | | Livre Broché de 310 pages édité le 2 septembre 2004 | | | | | | Code de la route : Permis véhicule léger | |  Conducteur débutant ou confirmé, l'édition 2006 du code de la route Michelin vous offre tous les éléments pour réussir le nouvel examen du code de la route ou pour remettre à jour vos connaissances : Réglementation et signalisation routières ; Mesures récentes ; des cas pratiques ; des tests d'auto-évaluation. Suivez les conseils de Michelin, professionnel de la route. Ils sont le gage de votre réussite et de votre sécurité. | | | Auteur : Michelin | | Editeur : Michelin Editions des Voyages | | Livre Broché de 309 pages édité le 1 août 2005 | | | | | | Le Code Civil : Textes antérieurs et version actuelle | |  Cette publication du Code civil a pour objet de proposer une nouvelle édition du célèbre ouvrage, mais aussi de réunir le texte promulgué en 1804 et la totalité des modifications et des adjonctions apportées depuis cette date.
A la suite de chaque chapitre du texte actuellement en vigueur, le lecteur pourra prendre connaissance de celui de ses évolutions successives. Bien sûr, il eût été possible de faire suivre chacun des 2283 articles du Code civil de ses différentes versions, mais il est apparu préférable ... Lire la suite | | | Auteur : France | | Editeur : Flammarion | | Collection : Garnier Flammarion / Droit économie dictionnaire | | Livre Poche de 714 pages édité le 4 janvier 1999 | | | | | | Naissance du Code Civil | |  En dépit des efforts de la royauté, une infinité de lois diverses régissaient la France avant 1789. Aussi, en 1790, la Constituante décrétait que " les lois civiles seraient revues et réformées par les législateurs et qu'il serait fait un code général de lois simples, claires et appropriées à la Constitution ". Tâche immense que les Assemblées successives vont s'efforcer de mener à bien, mais qui ne prendra vraiment son essor et n'aboutira qu'avec le Consulat, sous l'impulsion de Bonaparte (le Code civil sera ... Lire la suite | | | Auteur : François Ewald | | Editeur : Flammarion | | Livre Broché de 409 pages édité le 17 mars 2004 | | | | |
|
|
