Code administratif
Livres Droit
Accueil Auteurs Editeurs Collections
Livres Droit Codes Livres Droit Codes
Code administratif
Code civil
Code constitutionnel
Code d'instruction criminelle
Code de commerce
Code de droit canonique
Code de justice militaire
Code de l'environnement
Code de l'expropriation
Code de l'urbanisme
Code de l'éducation
Code de la chasse
Code de la communication
Code de la consommation
Code de la construction et de l'habitation
Code de la copropriété
Code de la fonction publique
Code de la mutualité
Code de la propriété intellectuelle
Code de la route
Code de la santé publique
Code de la sécurité sociale
Code de procédure civile
Code de procédure pénale
Code des associations
Code des assurances
Code des baux
Code des douanes
Code des marchés publics
Code des personnes et de la famille
Code des procédures collectives
Code des sociétés
Code des tribunaux administratifs
Code du sport
Code du travail
Code général des collectivités territoriales
Code général des impôts
Code judiciaire
Code pénal
Code rural
Code électoral
Codes annotés et commentés
Codes de droit européen
Codes de droit international
Codes de la voirie
Codes des affaires
Livres Droit Livres Droit
Codes
Dictionnaires encyclopédies
Civil
Affaires
Travail
International européen
Pénal
Pratique
Privé
Public
Femmes
Histoire philosophie essais
Institutions
Ouvrages de référence
Par Profession
Par pays
Livres par Thème Livres par Thème
Animaux
Architecture
Art
Bandes dessinées
Bricolage
Cinéma
Collections
Cuisine
Dictionnaires Encyclopédies
Droit
Entreprise Economie
Esotérisme Paranormal
France
Géographie
Histoire
Humour
Informatique Internet
Jardins Nature
Jeux
Littérature
Langues
Loisirs Décoration
Manga
Médias communication
Moyens de transport
Musique
Philosophie
Photographie vidéo
Policier Suspense
Politique
Santé Bien-être
Sciences
Société
Sociologie
Sports
Google
Liste Auteurs
Auteurs
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
14 livres Code administratif - Codes - Droit
Code administratif 2003

Photo livre Code administratif 2003 de

Public : Étudiants en droit public, Universitaires, Avocats, Magistrats de l'ordre administratif, Administrations de l'État et des collectivités territoriales

Editeur : Editions Dalloz - Sirey

Collection : Codes dalloz

Livre Relié de 2513 pages édité le 3 octobre 2002

Fiche de lecture Commander ce livre
Code administratif, mise à jour novembre 2001

Photo livre Code administratif, mise à jour novembre 2001 de

Le nouveau Code des marchés publics, issu du décret du 7 mars 2001 et entré en vigueur le 9 septembre 2001, justifie à lui seul la publication du présent supplément au Code administratif 2000. Et, pour cette raison, présentant une matière entièrement recodifiée, et intégralement reproduite ici, ce supplément peut être consulté et utilisé séparément du Code administratif. Mais, avec son actualisation au 15 août 2001, il remplace également un premier supplément de mise é jour au Code administratif paru en octo... Lire la suite

Editeur : Dalloz

Collection : Codes Dalloz

Livre Broché de 672 pages édité le 23 novembre 2001

Fiche de lecture Commander ce livre
Code administratif 2003 (avec CD-Rom)

Photo livre Code administratif 2003 (avec CD-Rom) de

Public : Étudiants en droit public, Universitaires, Avocats, Magistrats de l'ordre administratif, Administrations de l'État et des collectivités territoriales

Editeur : Editions Dalloz - Sirey

Collection : Codes dalloz

Livre Broché de 2483 pages édité le 10 octobre 2002

Fiche de lecture Commander ce livre
Code Dalloz Expert : Code administratif 2004

Photo livre Code Dalloz Expert : Code administratif 2004 de

Le code administratif 2004 : Le seul ouvrage qui réunit les textes fondateurs de l'action administrative : Constitution, justice administrative, marchés publics, éducation, juridictions financières, expropriation, service public, etc. A jour : de la loi constitutionnelle du 28 mars 2003 sur la décentralisation ; dies lois du 26 novembre et 10 décembre 2003 sur le séjour des étrangers, la nationalité et le droit d'asile ; des multiples décrets de 2003 modifiant la partie réglementaire du Code de justice admini... Lire la suite

Editeur : Dalloz

Collection : Codes Dalloz

Livre Broché de 2703 pages édité le 8 avril 2004

Fiche de lecture Commander ce livre
Code administratif 2004

Photo livre Code administratif 2004 de

Bien qu'il ne soit pas issu d'une codification officielle, le Code administratif Dalloz constitue le Code des codes de l'Administration. Il réunit notamment, en un seul volume abondamment enrichi en jurisprudence et en bibliographie : • le nouveau Code des marchés publics du 7 janvier 2004 et ses textes d'application • le Code de justice administrative • le Code des juridictions financières • le Code du domaine de l'État • le Code de l'éducation, en larges extraits • le Code de l'expropriation • le Code... Lire la suite

Editeur : Dalloz

Collection : Codes Dalloz

Livre Relié de 2704 pages édité le 8 avril 2004

Fiche de lecture Commander ce livre
Code administratif 2006

Photo livre Code administratif 2006 de Pierre Bon

Bien qu'il ne soit pas issu d'une codification officielle, le Code administratif Dalloz constitue le Code des codes de l'Administration. Il réunit notamment, en un seul volume abondamment enrichi en jurisprudence et en bibliographie : le Code de justice administrative ; le nouveau Code des marchés publics ; le Code des juridictions financières ; le Code du domaine de l'État ; le Code de l'éducation, en larges extraits ; le nouveau Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; le Code de l'e... Lire la suite

Auteur : Pierre Bon

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : CODES DALLOZ

Livre Relié de 2741 pages édité le 10 novembre 2005

Fiche de lecture Commander ce livre
Code administratif : Edition 2006

Photo livre Code administratif : Edition 2006 de Pierre Bon

Le seul ouvrage qui réunit les textes fondateurs de l'action administrative : Constitution, justice administrative, marchés publics, éducation, juridictions financières, expropriation, service public, patrimoine, etc. A jour : du nouveau Code de l'entrée et du séjour des étrangers du 24 novembre 2004 ; de tous les textes de 2004 à août 2005 qui ont marqué la commande publique ; de la réforme de l'expropriation opérée par le décret du 13 mai 2005. Le CD-ROM : le Code administratif Dalloz 2006, augmenté des rub... Lire la suite

Auteur : Pierre Bon

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : Code Dalloz Expert

Livre Relié de 2820 pages édité le 10 novembre 2005

Fiche de lecture Commander ce livre
Code pratique des opérations funéraires : Pompes funèbres, Cimetières, Concessions, 2005/2006

Photo livre Code pratique des opérations funéraires : Pompes funèbres, Cimetières, Concessions, 2005/2006 de Guillaume d

La nouvelle édition du Code pratique des opérations funéraires réunit tous les textes juridiques relatifs au secteur funéraire, du constat du décès jusqu'à la sépulture définitive. Ces textes sont ordonnés de manière logique et pratique. Chaque question présente et explique le droit applicable en s'appuyant sur les textes officiels, la jurisprudence et la doctrine administrative. A jour en octobre 2004, ce code intègre notamment les dispositions exceptionnelles issues de la canicule de l'été 2003. De nouveaux ... Lire la suite

Auteur : Guillaume d' Abbadie

Editeur : Editions du Moniteur

Collection : Codes

Livre Broché de 1047 pages édité le 2 décembre 2004

Fiche de lecture Commander ce livre
Code de justice administrative 2002-2003

Photo livre Code de justice administrative 2002-2003 de Corinne Lepage

Un contenu original présentant un panorama des dispositions légales et réglementaires relatives à la justice administrative, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Champ couvert. Ce code réunit outre le Code de justice administrative proprement dit, des textes d'origines diverses se rapportant à l'ensemble de la matière. Contenu. - Un texte principal (le Code de justice administrative) et des textes annexes (référé, relations administration/usager, comptabilité publi... Lire la suite

Auteur : Corinne Lepage

Editeur : Litec

Collection : Juris code

Livre Relié de 803 pages édité le 20 août 2002

Fiche de lecture Commander ce livre
Code de justice administrative : Parties législative et réglementaire

Photo livre Code de justice administrative : Parties législative et réglementaire de Journaux officiels

Le livre Code de justice administrative : Parties législative et réglementaire est sans description.

Auteur : Journaux officiels

Editeur : Journal Officiel

Collection : Législation et Réglementation

Livre Broché de 261 pages édité le 1 juillet 2005

Fiche de lecture Commander ce livre
  1 2 Page suivante Dernière page 
Google
Livres Droit Codes Fiches de lecture critiques et biographie des auteurs
© 2005 btlivres.com Vente de livres