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| 10 livres Code de l'environnement - Codes - Droit | | | Code de l'environnement, édition 2002, 7e édition | |  Depuis septembre 2000, le droit de l'environnement a son code officiel. Sont ainsi codifiés le droit de l'eau et celui de l'air, le droit des espaces naturels, celui de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche, celui, enfin, des nuisances et des risques (installations classées, OGM, déchets, etc.).
Le premier Code Dalloz de l'environnement, pour sa part, remonte à 1980 et cette édition est déjà la 7e. Elle intègre, bien sûr, le nouveau code mais, fidèle à l'esprit de ses devancières, va bien au-d... Lire la suite | | | | | Editeur : Editions Dalloz - Sirey | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2796 pages édité le 28 février 2002 | | | | | | Code de l'environnement 2005 | |  Depuis septembre 2000, le droit de l'environnement a son code officiel. Sont ainsi codifiés le droit de l'eau et celui de l'air, le droit des espaces naturels, celui de la faune et de la flore, de la chasse et de la pêche, celui, enfin, des nuisances et des risques (installations classées, OGM, déchets, etc.). Le premier Code Dalloz de l'environnement, pour sa part, remonte à 1980 et cette édition est déjà la 8e. Elle reproduit, bien sûr, le nouveau code mais, fidèle à l'esprit de ses devancières, va bien au-d... Lire la suite | | | Auteur : Jean Lamarque | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes dalloz | | Livre Broché de 2484 pages édité le 23 septembre 2004 | | | | | | Code de l'environnement 2003 | |  2e édition à jour au 15 septembre 2003. Les nouveautés : Le livre II de la partie réglementaire du code, issu du décret du 1er août 2003, La loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques technologiques et naturels, La loi du 30 juillet 2003 sur la chasse, La loi du 2 juillet 2003 dite de simplification administrative, La loi du 15 avril 2003 relative à la protection de l'environnement en Antarctique. Les annexes ont été sensiblement enrichies. Sont notamment reproduits : le projet de Charte const... Lire la suite | | | Auteur : Christian de Huglo | | Editeur : LITEC | | Collection : Code bleu | | Livre Broché de 1732 pages édité le 1 février 2004 | | | | | | Code de l'environnement : Edition 2006 | |  Parmi les nouveautés : Les nomenclatures eau et installations classées se trouvent en annexe au code. Il est à jour notamment : Concernant la partie législative : de la loi du 26 octobre 2005 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement ; de l'ordonnance du 8 septembre 2005 portant simplification en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement et d'élimination des déchets ; de l'ordonnance du 18 juillet 2005 portant simplificatio... Lire la suite | | | Auteur : Christian Huglo | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 2545 pages édité le 1 décembre 2005 | | | | | | La loi Littoral. Analyse des dispositions particulières au littoral du Code de l'urbanisme | |  Jadis " territoire du vide ", le littoral est devenu un enjeu et le lieu de nombreuses activités. Cet aménagement a conduit le droit à édicter progressivement un certain nombre de règles jusqu'à la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral. Si cette loi a permis de conférer une valeur juridique certaine au principe d'aménagement forgé dans les années 70, l'indétermination qui affecte son contenu contribue à alimenter un contentieux important. Cette instabili... Lire la suite | | | | | Editeur : Lettre du cadre territorial | | Collection : Dossier d'experts | | Livre Broché de 187 pages édité le 1 octobre 2002 | | | | |
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