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| 8 livres Code de la copropriété - Codes - Droit | | | Code de la copropriété 2004 | |  L'édition 2004 du Code de la copropriété revêt une importance toute particulière puisqu'elle intègre les modifications apportées au décret du 17 mars 1967 par le décret n° 2004-479 du 27 mai 2004, d'application de la loi SRU, attendu de longue date par tous les praticiens de la copropriété (syndics, copropriétaires, avocats, juristes d'entreprises, etc.). | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Broché de 748 pages édité le 8 juillet 2004 | | | | | | Code de la copropriété : Edition 2006 commentée | |  L'édition 2006 du Code de la copropriété Dalloz, parfaitement à jour des dernières évolutions d'une matière qui concerne plus d'un quart des Français, soit 7,6 millions de logements, est incontournable. En effet, non seulement elle comporte le décret et l'arrêté du 14 mars 2005 relatifs aux nouvelles règles comptables spécifiques applicables aux comptes du syndicat des copropriétaires, mais, de plus, elle intègre la modernisation du décret d'application de la loi Hoguet du 20 juillet 1972 par le décret du 21 o... Lire la suite | | | Auteur : Yves Rouquet | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : CODES DALLOZ | | Livre Relié de 844 pages édité le 12 janvier 2006 | | | | | | Code de la copropriété : Edition 2004-2005 | |  Un code extrêmement pratique et complet sur le droit de la copropriété
Nouveautés
Le code est à jour des dernières dispositions et jurisprudences ayant modifié
- la réglementation des ascenseurs (issue de la loi Robien du 2 juillet 2003)
- les interdictions de vendre certains immeubles en copropriété
- les droits des acquéreurs de lots : diagnostic technique et carnet d'entretien
- la répartition des charges entre vendeurs et acquéreurs
- la mise à jour du règlement de copropriété et l'obligation ... Lire la suite | | | Auteur : Jacques Lafond | | Editeur : Litec | | Collection : Juris Code | | Livre Relié de 976 pages édité le 10 septembre 2003 | | | | | | Code de la copropriété | |  Un code extrêmement pratique et complet contenant l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Il est l'outil de travail de toutes les personnes confrontées aux problèmes de copropriété, qu'il s'agisse de professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts...) ou de particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion de leur immeuble. Des nouveautés : la loi du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services d... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Stemmer | | Editeur : Litec | | Livre Relié de 993 pages édité le 14 octobre 2004 | | | | | | Code de la copropriété | |  Un code extrêmement pratique et complet contenant l'ensemble des règles qui régissent l'organisation et le fonctionnement des copropriétés. Le code est devenu au fil des années " l'outil de travail " de toutes les personnes confrontées aux problèmes de copropriété, qu'il s'agisse de professionnels (syndics de copropriété, notaires, avocats, géomètres-experts...) ou de particuliers impliqués dans l'administration ou la gestion de leur immeuble. Nouveautés : le décret et les arrêtés du 14 mars 2005, concernant l... Lire la suite | | | Auteur : Jacques Lafond | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 999 pages édité le 8 décembre 2005 | | | | | | Code de la copropriété | |  Code de la copropriété ; 7e édition, textes concernant le statut de la copropriété à jour au 1er février 2002 Un contenu, original présentant un panorama du droit de la copropriété, des textes sources aux commentaires; de la jurisprudence aux conseils pratiques.
"Champ couvert - Ce code réunit des textes d'origines diverses relatifs à la copropriété statut de la copropriété des immeubles bâtis après sa modification par la loi du 13 décembre 2000 (loi SRU), textes relatifs à l'amiante, à la fiscalité, aux HLM... Lire la suite | | | Auteur : Jacques Lafond | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Oranges | | Livre Relié de 889 pages édité le 2 avril 2002 | | | | | | | | | En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
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