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| 11 livres Code de la propriété intellectuelle - Codes - Droit | | | Code de la propriété intellectuelle 2005 | |  Le Code de la propriété intellectuelle Dalloz ne se limite pas à présenter la codification officielle. Il est augmenté des textes complémentaires nécessaires à la compréhension de la matière, classés par rubriques thématiques suivant le plan général de la codification autour des deux parties qui la composent : la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle. Qu'il s'agisse de l'une ou de l'autre partie, la présente édition comporte de substantielles modifications, qui concernent :
- le droi... Lire la suite | | | Auteur : Pierre Sirinelli | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Codes dalloz | | Livre Relié de 1527 pages édité le 10 février 2005 | | | | | | Juris classeur, édition 2004 : Code de la propriété intellectuelle | |  Les nouveautés : le règlement de 2003 sur les marchandises de contrefaçon ; la décision de la Cour de cassation du 24 septembre 2003 sur la mise hors commerce des marchandises contrefaisantes ; la jurisprudence européenne de plus en plus développée en matière de marques ; de nouveaux développements en matière de parasitisme et d'image des biens. Et toujours des textes internationaux et européens annotés, l'intégralité des textes fiscaux, la jurisprudence européenne ainsi que les décisions de l'Office européen ... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 1425 pages édité le 12 mars 2004 | | | | | | Code de la propriété intellectuelle 2005 | |  Les nouveautés :
- la loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique et celle du 8 décembre 2004 sur les inventions biotechnologiques.
- les modifications profondes de la partie réglementaire du code en matière de droit d'auteur (prêt en bibliothèque), dessins et modèles, brevets, marques.
- la réforme du statut de l'INPI et celle du Conseil supérieur de la Propriété industrielle.
- le nouveau règlement du 27 avril 2004 sur les transferts de technologie et celui du 29 avril sur les obtentions végétales.
- la... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché de 1336 pages édité le 3 mars 2005 | | | | | | Code de la propriété intellectuelle | |  5e édition à jour au 1er janvier 2002
* Les nouveautés • mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertible • droit d'auteur : directives "société de l'information" et droit de suite • dessins et modèles : le nouveau droit des dessins et modèles issu de l'ordonnance du 25 juillet 2002 • marques : dispositions nationales sur la marque communautaire • Grandes évolutions jurisprudentielles : parasitisme, "image des biens", rémunération des inventeurs salariés, contrefaçon de marque
Et toujours,... Lire la suite | | | Auteur : Michel Vivant | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Bleus | | Livre Broché de 1341 pages édité le 14 février 2002 | | | | |
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