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| 23 livres Code de la sécurité sociale - Codes - Droit | | | Code de la sécurité sociale, édition 2002 | |  Les éditions successives du Code de la Sécurité sociale et de la Mutualité Dalloz ont été marquées par une forte prolifération normative. Malgré des codifications qui ont simplifié la matière, un nombre important de textes est demeuré hors des codes. Ils sont regroupés ici dans des Annexes. Par ailleurs, les droit de la sécurité sociale se nourrit d'une jurisprudence abondante. "écho et source d'un ensemble de principes qui lui confèrent son unité conceptuelle et son dynamisme"(B. Teyssié et X. Prétot, Avant-p... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié édité le 2 octobre 2001 | | | | | | Code de la sécurité sociale 2004 : Code de la mutualité | |  Les editions successives du Code de la Sécurité sociale et de la Mutualité Dalloz ont été marquées par une forte prolifération normative, jusqu'à la loi du 21 août 2003 portant réforme des retraites, intégrée dans la présente édition. Malgré des codifications qui ont simplifié la matière, un nombre important de textes est demeuré hors des codes. Ils sont regroupés ici dans des Annexes. Par ailleurs, le droit de la sécurité sociale se nourrit d'une jurisprudence abondante, " écho et source d'un ensemble de prin... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2694 pages édité le 13 novembre 2003 | | | | | | Code de la sécurité sociale 2004 | |  5e édition à jour au 15 juillet 2003. Parmi les nouveautés : les décrets du 3 juillet 2003 relatifs au contentieux de la sécurité sociale ; le décret du 27 juin 2003 portant relèvement du salaire minimum de croissance ; la loi du 19 mai 2003 relative à la création d'un chèque - emploi associatif ; le décret du 2 avril 2003 pris pour l'application de certains régimes spéciaux de sécurité sociale ; la loi du 17 janvier 2003 relative aux salaires, au temps de travail et au développement de l'emploi, et le décret ... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Coursier | | Editeur : Litec | | Collection : Code | | Livre Relié de 2357 pages édité le 26 septembre 2003 | | | | | | Code de la sécurité sociale | |  Les nouveautés : Une nouvelle annexe contenant le Code de la mutualité. La loi organique du 2 août 2005 relative aux lois de financement de la sécurité
sociale. L'ordonnance du 2 août 2005 créant un chèque-emploi pour les très petites entreprises. La loi du 2 août 2005 en faveur des petites et moyennes entreprises. Les lois du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises et pour la confiance et la modernisation de l'économie. L'ordonnance du 18 juillet 2005 portant simplification en matière de sécurité socia... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Coursier | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Broché édité le 7 novembre 2005 | | | | | | Code de la sécurité sociale (édition 2003) | |  4e édition à jour au 15 septembre 2002. Les nouveautés : Ordonnance du 27 mars 2002 relative à la protection sanitaire et sociale à Mayotte ; Loi du 6 mars 2002 portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance maladie ; Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé ; Loi du 17 janvier 2002 de modernisation sociale ; Loi du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale. Et toujours un appar... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Coursier | | Editeur : Litec | | Collection : Codes bleus | | Livre Relié de 2350 pages édité le 24 octobre 2002 | | | | |
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