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| 15 livres Code rural - Codes - Droit | | | Code rural, code forestier 2003 | |  Amputé depuis 2000 du droit de la protection de la nature au profit du nouveau Code de l'environnement, c'est un Code rural recentré sur l'activité agricole structures, exploitations, bâtiments ruraux, productions, protection sociale - qui s'offre aujourd'hui au lecteur. L'ouvrage Dalloz, ajoute, outre le Code forestier, une masse considérable de textes non codifiés, reproduits dans l'appendice, parmi lesquels figure l'essentiel du droit communautaire agricole, que l'on trouvera notamment dans la rubrique Déve... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2058 pages édité le 2 juin 2003 | | | | | | Code rural Code forestier : Edition 2006 | |  Désormais réédité chaque année, le Code rural - Code forestier Dalloz regroupe : une codification maintenant complète, avec le Livre VII réglementaire (Dispositions sociales), dernier élément manquant ; un Appendice recentré sur les questions essentielles de l'agriculture moderne : production et marchés, qualité des produits, développement rural, environnement, bail rural ; des annotations de jurisprudence fouillées et, depuis l'édition 2005, des commentaires de plus en plus étoffés, présentant et expliquant d... Lire la suite | | | Auteur : Isabelle Couturier | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : CODES DALLOZ | | Livre Relié de 2788 pages édité le 24 mai 2006 | | | | | | Code rural 2002-2003 | |  6e édition à jour au 1er janvier 2002 Un contenu original, rassemblant les informations disponibles à propos du Code rural, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Champ couvert : Le Code rural et ses dernières recodifications : (livre II consacré à la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux, livre VII relatif aux dispositions sociales) et modifications : mise à jour de l'euro des montants monétaires convertibles, décrets du 8 novembre 2001 relatif à la... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Marie Gilardeau | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Grands Bl | | Livre Relié de 2320 pages édité le 9 avril 2002 | | | | |
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