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| 21 livres Code de l'urbanisme - Codes - Droit | | | Code de l'urbanisme, 2002 | |  * Les nouveautés: - La loi du 13 décembre 2000 sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) et ses premiers décrets d'application. - Ces tees marquent la réforme la plus ambitieuse du droit de l'urbanisme depuis la loi d'orientation foncière du 30 décembre 1967. Par des approches originales, ils consacrent solennellement la nécessaire diversité des fonctions urbaines et la mixité du tissu local.
* Et toujours: - Des commentaires très riches offrant aux lecteurs une analyse sélective, pratique et c... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié édité le 31 août 2001 | | | | | | Code de commerce, édition 2002 | |  Des Codifications aux Régulations, le Code de commerce 2002 a fait l'objet d'une activité législative intense. Intégrant les codifications officielles, l'édition 2002 du Code Dalloz comprend :
* le nouveau Code de commerce enrichi d'importantes annotations jurisprudentielles et bibliographiques
* le code monétaire et financier dont la partie monétaire est non seulement intégralement reproduite (euro, cartes de paiement, cessions Dailly, chèques, crédit-bail, droit bancaire...) mais également entièrement an... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 100 pages édité le 30 sept 2001 | | | | | | Code de l'urbanisme 2004 (commenté) | |  Au-delà de l’intégration de la loi « urbanisme et habitat » du 2 juillet 2003, qui, à elle seule, opère une véritable réforme du code d'ampleur comparable à celle issue de la loi SRU en 2000, cette 13e édition du Code de l'urbanisme Dalloz est notamment à jour de la loi du 30 juillet 2003 relative à la prévention des risques techniques et naturels, de la loi du 1er août 2003 programmation pour la ville et la rénovation urbaine et de la loi du 1er août 2003 sur l'archéologie préventive.
Par ailleurs, comme à ... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes | | Livre Relié de 1986 pages édité le 15 janvier 2004 | | | | | | Code Dalloz Expert : Code de l'urbanisme 2004 | |  A jour des lois du 2 juillet 2003 " urbanisme et habitat " et du 1er août 2003 " rénovation urbaine " ; de nombreuses refontes sectorielles de jurisprudence ; d'un important commentaire explicatif des dernières réformes de la matière. Le CD-Rom : le Code de l'urbanisme Dalloz 2004 ; 9 000 décisions de jurisprudence in extenso identifiées par un pictogramme qui figure dans le code papier et dans le CD-Rom ; une navigation simple et rapide : 5 modes de recherche principaux (recherche en texte intégral, par mots-... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes | | Livre Relié de 1986 pages édité le 15 janvier 2004 | | | | | | Code de l'urbanisme commenté 2005 | |  Cette 14e édition du Code de l'urbanisme Dalloz est le fidèle reflet de l'importante activité législative,
réglementaire, mais aussi jurisprudentielle qu'a connue la matière du droit de l'urbanisme au cours de ces derniers mois. Sur le plan des textes, le Code de l'urbanisme Dalloz 2005 est notamment à jour de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, de l'ordonnance du 1er juillet 2004 sur les associations syndicales de propriétaires, du décret du 9 juin 2004 relatif aux docume... Lire la suite | | | Auteur : René Cristini | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Codes dalloz | | Livre Relié de 2293 pages édité le 10 Fév 2005 | | | | | | Code de l'urbanisme 2005 (1Cédérom) | |  À jour de l'ordonnance du 1er juillet 2004 sur les associations syndicales de propriétaires, de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, du décret du 3 juin 2004 afférent aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive et du décret du 9 juin 2004 relatif aux documents d'urbanisme ; de nombreuses refontes sectorielles de jurisprudence ; d'un important commentaire explicatif des dernières réformes de la matière. LE CD-ROM : Le Code de l'urbanisme ... Lire la suite | | | Auteur : René Cristini | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Code Dalloz Expert | | Livre Relié de 2293 pages édité le 10 février 2005 | | | | | | Code de l'urbanisme : Commenté, Edition 2006 | |  Pour rendre compte de l'importance de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme issue de l'ordonnance n° 2005-1527 du 8 décembre 2005, et en dépit de son entrée en vigueur différée, l'édition 2006 du Code de l'urbanisme Dalloz reproduit - à la fin de la partie législative, signalées par un bandeau rouge sur toute la hauteur de la page -, les nouvelles dispositions du Code, principalement celles du Livre IV. Parce qu'elles sont d'ores et déjà abondamment commentées, le lecteur, qu'il s... Lire la suite | | | Auteur : René Cristini | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Codes dalloz | | Livre Relié de 2551 pages édité le 27 avril 2006 | | | | | | Code de l'urbanisme : Commenté, Edition 2006 (1Cédérom) | |  A jour : de la loi du 23 février 2005 sur le développement des territoires ruraux ; de la loi du 20 juillet 2005 relative aux concessions d'aménagement ; de l'ordonnance du 8 décembre 2005 relative au permis de construire et aux autorisations d'urbanisme ; de la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006. Le CD-ROM : Le Code de l'urbanisme Dalloz 2006 commenté ; 13 000 décisions de jurisprudence in extenso identifiées par un pictogramme qui figure dans le code papier et
dans le CD-ROM ; une navigation simpl... Lire la suite | | | Auteur : René Cristini | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Code Dalloz Expert | | Livre Relié de 2251 pages édité le 27 avril 2006 | | | | | | Code de l'urbanisme 2004-2005 | |  Un code commenté extrêmement pratique et complet. Une information fiable et à jour. Cette nouvelle présentation du code offre un accès facile et rapide à l'information grâce à des icônes qui permettent d'identifier immédiatement la nature du texte recherché. Toute l'information nécessaire est rassemblée sous chaque article (textes complémentaires, commentaires, jurisprudence). Les nouveautés : la loi du 1er août 2003 ville et rénovation urbaine ; la loi du 2 juillet 2003 urbanisme et habitat, dite loi Robien ;... Lire la suite | | | | | Editeur : Litec | | Collection : Juris Code | | Livre Relié de 1172 pages édité le 8 septembre 2003 | | | | |
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