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| 14 livres Codes de droit européen - Codes - Droit | | | Réseaux de sociétés et codes de conduite | |  Se situant au confluant du droit du travail, du droit des sociétés, du droit civil et commercial et de la théorie du droit, cet ouvrage porte sur les codes de conduite qui sont adoptés par les réseaux de sociétés pour régir les relations de travail. La recherche, qui est menée dans une perspective européenne, s'appuie à la fois sur les droits nationaux français, allemand et italien et sur le droit communautaire pour analyser les raisons de l'émergence de ces textes ainsi que les problèmes juridiques liés à leu... Lire la suite | | | Auteur : André Sobczak | | Editeur : LGDJ | | Collection : Bibliothèque de droit social | | Livre Broché de 385 pages édité le 29 octobre 2002 | | | | | | Code du droit social européen 2004 | |  Parmi les nouveautés : Règlement et directive du 8 octobre 2001 relatifs à la société européenne. Directive du 11 mars 2002 relative à l'information et à la consultation des travailleurs. Règlement et directive du 22 juillet 2003 relatifs à la société coopérative européenne. Directive du 27 janvier 2003 relative à l'accueil des demandeurs d'asile. Et toujours un accès immédiat aux traités, règlements, directives, recommandations relatifs au droit des relations de travail et de la protection sociale ; de nombre... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Teyssié | | Editeur : LITEC | | Collection : Code bleu | | Livre Broché de 1284 pages édité le 19 décembre 2003 | | | | | | Code de la convention européenne des droits de l'homme, 1re édition | |  Bon gré mal gré, les professionnels du droit s'intéressent de plus en plus aux normes internationales qui leur fournissent une puissante source d'inspiration pour faire évoluer les pratiques et essentiellement la jurisprudence nationale. Ce code s'adresse à ces praticiens à qui il présente tout ce que la Convention européenne des droits de l'homme peut leur apporter, en indiquant la procédure à suivre pour mener à bien une action devant la Cour européenne des droits de l'homme.
Ce code est loin d'être simple... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Loup Charrier | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Oranges | | Livre Relié de 438 pages édité le 3 juin 2000 | | | | | | Code monétaire et financier | |  Un important travail de codification a conduit à la promulgation, le 16 décembre 2000, d'un tout nouveau Code monétaire et financier. Les règles applicables en la matière sont certes inchangées – la codification a été opérée "à droit constant". Ce code regroupe l'ensemble des dispositions relatives au domaine monétaire et financier. Il concerne les règles sur l'usage de la monnaie (y compris les règles sur la conversion en euros). Il régit aussi les différents instruments de paiement (billets, chèques, cartes,... Lire la suite | | | Auteur : Alice Pezard | | Editeur : European Schoolbooks | | Collection : Codes Grands Bl | | Livre Broché de 818 pages édité le 9 juil 2001 | | | | | | Code des douanes, édition 2002 | |  Les nouveautés : mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes ; décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et de la Cour de cassation concernant le Code de douanes communautaire ; la Convention internationale «assistance mutuelle administrative en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer les infractions douanières.
Et toujours, un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et le... Lire la suite | | | Auteur : Brieuc de Mordant de Massiac | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Oranges | | Livre Relié édité le 15 septembre 2001 | | | | | | Code des procédures juridictionnelles de l'Union européenne | |  * Les nouveautés:
- Traité de Nice du 26 février 2001 intégré dans les commentaires et annotations.
- Toutes les modifications des textes relatifs à la Cour de justice et au Tribunal de première instance des Communautés européennes (traités, statut, règlements de procédure, textes complémentaires).
* Et toujours
- Un inventaire exhaustif des textes relatifs aux procédures juridictionnelles.
- Des commentaires éclairants et détaillés.
- Des références très abondantes à la jurisprudence communautaire... Lire la suite | | | Auteur : Fabrice Picod | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Oranges | | Livre Relié de 914 pages édité le 15 avril 2002 | | | | | | Code de la convention européenne des droits de l'homme | |  Un contenu original présentant un panorama des dispositions relatives à la Convention européenne des droits de l'homme, des textes sources aux commentaires, de la jurisprudence aux conseils pratiques. Ce code réunit, outre le texte de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales proprement dit, des textes d'origines diverses (Protocoles, Règlement de la Cour, notices...) se rapportant à l'ensemble de la matière et à la procédure devant la Cour. | | | Auteur : Jean-Loup Charrier | | Editeur : Litec | | Collection : Juris code | | Livre Relié de 383 pages édité le 1 octobre 2002 | | | | | | Code de droit international des droits de l'homme : Edition 2005 | |  Ce Code rassemble les principaux textes internationaux - universels aussi bien que régionaux - relatifs aux droits de l'homme. Ils sont de plus en plus nombreux et notre objectif est de fournir un instrument a jour, le plus complet possible, permettant à chacun de prendre appui sur ces textes aux potentialités considérables et, selon ses besoins, de les mobiliser. Nous pensons aux avocats dans les causes dont ils assument la défense, aux magistrats dans les litiges dont ils sont saisis, aux membres de l'admini... Lire la suite | | | Auteur : Olivier de Schutter | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Codes en poche | | Livre Poche de 851 pages édité le 25 octobre 2005 | | | | |
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