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| 15 livres Cour de Justice des Communautés européennes (CJCE) - Institutions - Droit | | | La Cour de justice des Communautés européennes | |  Par l'étude fonctionnelle et institutionnelle de.la Cour de Justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, l'ouvrage combine une analyse précise et détaillée de l'institution avec une tentative de synthèse des aspects les plus originaux de sa jurisprudence.
Après une présentation de la composition et de l'organisation de la Cour de Justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes, l'ouvrage analyse les différentes voies de recours et les règles de procédure ap... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Denis Mouton | | Editeur : Presses Universitaires de France - PUF | | Collection : Que sais-je ? | | Livre Poche de 130 pages édité le 9 juillet 2004 | | | | | | La Cour de justice des Communautés européennes | |  Créée par le traité CECA du 18 avril 1951, la Cour de justice est entrée en fonction dès 1952. Son rôle est d'assurer le respect du droit " dans l'interprétation et l'application " des traités communautaires. Forte de sa légitimité, la Cour de justice apparaît comme l'un des principaux artisans de la construction communautaire, voire le principal. Dépassant souvent les frilosités et les réticences nationales, elle a su bâtir et imposer, grâce à sa jurisprudence, cette communauté de droit à laquelle les Etats o... Lire la suite | | | Auteur : Joël Boudant | | Editeur : Dalloz-Sir | | Collection : Connaissance du droit | | Livre Poche de 164 pages édité le 27 octobre 2005 | | | | | | La Cour de justice des Communautés européennes, 2e édition | |  La Cour de justice a joué un rôle de premier plan dans le développement du droit européen. Profitant de la lourdeur du système décisionnel, elle a dans une large mesure " constitutionnalisé " l'ordre juridique communautaire, tout en exerçant une influence considérable sur les politiques européennes. Ce rôle de " moteur de l'Europe " - tout à fait atypique pour un organe judiciaire, international de surcroît - est source de nombreuses interrogations. Comment la Cour a-t-elle été en mesure d'occuper une place au... Lire la suite | | | Auteur : Renaud Dehousse | | Editeur : Montchrestien | | Collection : Clefs | | Livre Broché de 160 pages édité le décembre 1997 | | | | | | Code des douanes, édition 2002 | |  Les nouveautés : mise à jour de l'euro de tous les montants monétaires convertibles compris dans le code et dans les annexes ; décisions de la Cour de justice des Communautés européennes et de la Cour de cassation concernant le Code de douanes communautaire ; la Convention internationale «assistance mutuelle administrative en vue de prévenir, de rechercher et de réprimer les infractions douanières.
Et toujours, un ouvrage unique regroupant le Code des douanes national, le Code des douanes communautaire et le... Lire la suite | | | Auteur : Brieuc de Mordant de Massiac | | Editeur : Litec | | Collection : Codes Oranges | | Livre Relié édité le 15 septembre 2001 | | | | | | Souveraineté fiscale et principe de non discrimination dans la jurisprudence de la Cour de justice | |  A partir d'un examen systématique de la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis et de la Cour de Justice des Communautés européennes, l'ouvrage analyse les limites auxquelles les ordres juridiques américain et communautaire soumettent la souveraineté fiscale.
Il montre que, quoiqu'opérant sur la base de fondements textuels divergents, et œuvrant au sein d'environnements hétérogènes, les juridictions suprêmes ont, sur les deux continents, reconnu dans le principe de non discrimination la limitation la ... Lire la suite | | | Auteur : Michel De Wolf | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : sans | | Livre Broché de 500 pages édité le 1 mars 2005 | | | | | | La Cour de justice des communautés européennes 1952-2002 : bilan et perspectives | |  L'Association amicale des référendaires de la Cour de justice et du Tribunal de première instance des Communautés européennes est une association sans but lucratif ayant pour objet d'entretenir, entre ses membres, des liens amicaux et de poursuivre, dans l'esprit de la construction européenne, toutes activités de réflexion et d'étude liées au droit et aux questions communautaires. Etablie en 1991, l'Amicale des référendaires a, pendant ses 13 années d'existence, organisé un nombre considérable de manifestation... Lire la suite | | | Auteur : Amicale des référendaires | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Savoir créer | | Livre Broché de 118 pages édité le 25 janvier 2005 | | | | |
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