Contentieux communautaire
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8 livres Contentieux communautaire - international européen - Droit
Droit et pratique du contentieux communautaire

Photo livre Droit et pratique du contentieux communautaire de Jean-Luc Sauron

Destiné aux spécialistes Les juristes d'entreprise soucieux de mieux connaître le droit et les juridictions européennes trouveront là un précieux outil. L'auteur, Jean-Luc Sauron, est magistrat et conseiller juridique au comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne. Il présente ici les recours ouverts par le droit communautaire, les juridictions dans lesquelles ces recours peuvent être présentés et les procédures en vigueur. Son ouvrage n'est pas à lire mais plutôt à consu... Lire la suite

Auteur : Jean-Luc Sauron

Editeur : Institut Geographique National,France

Collection : Réflexe Europe

Livre Carte de 187 pages édité le 1998

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Droit et pratique du contentieux communautaire

Photo livre Droit et pratique du contentieux communautaire de Jean-Luc Sauron

A compter du 1er mai 2004, près de 450 millions d'Européens seront concernés dans leur vie quotidienne par le droit communautaire. Chacun des ressortissants des États membres peut être amené à faire respecter ses droits devant les juridictions communautaires, pivots de l'Europe des Vingt-cinq. Par cet ouvrage très juridique visant un public déjà spécialisé (fonctionnaires chargés des questions de contentieux, avocats, juristes d'entreprise, étudiants de deuxième ou troisième cycle), l'auteur facilite la compré... Lire la suite

Auteur : Jean-Luc Sauron

Editeur : La Documentation Française

Collection : Réflexe europe

Livre Broché de 190 pages édité le 6 mai 2004

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Contentieux communautaire, 3e édition mise à jour

Photo livre Contentieux communautaire, 3e édition mise à jour de Bergeres Maurice-Chr

Trois parties: les juridictions communautaires; la procédure communautaire contentieuse; les recours

Auteur : Bergeres Maurice-Chr

Editeur : Presses Universitaires de France - PUF

Collection : Droit Fondamental

Livre Broché de 400 pages édité le 1 août 1998

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L'Union européenne : Institutions, ordre juridique, contentieux

Photo livre L

Ce manuel correspond aux cours enseignés dans les Facultés de droit en premier (DEUG et Licence) et deuxième cycles (Master 1 ou Maîtrise et Master 2 ou DEA et DESS) et intitulés, le plus souvent, " Institutions européennes ", " Droit institutionnel communautaire ", " Contentieux européen ". Il succède à cinq éditions intitulées " Les Communautés européennes, l'Union européenne ; droit institutionnel " et à une édition intitulée " Droit constitutionnel de l'Union européenne " (2004). Il est à jour au mois de s... Lire la suite

Auteur : Philippe Manin

Editeur : Editions A. Pedone

Collection : Etudes internationales

Livre Broché de 575 pages édité le 1 octobre 2005

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Droit du contentieux communautaire : Système et Marché intérieur

Photo livre Droit du contentieux communautaire : Système et Marché intérieur de Jean-Noël Billard

Sur le fondement des traités successifs (traité de Rome en 1957, traité de Nice en 2001) qui édifient l'Europe communautaire, les " juges de Luxembourg " (Cour de justice des Communautés européennes et Tribunal de première instance, désormais adjoint) sont, à la fois, les acteurs institués placés au centre du dispositif de contrôle et les architectes attendus et parfois redoutés du " nouvel ordre juridique " actuellement commun aux vingt-cinq (bientôt vingt-sept) Etats membres. C'est pourquoi, après avoir prés... Lire la suite

Auteur : Jean-Noël Billard

Editeur : Ellipses Marketing

Collection : Universités Droit

Livre Broché de 220 pages édité le 20 juillet 2006

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Les dépens dans le contentieux communautaire

Photo livre Les dépens dans le contentieux communautaire de Stéphane Mail-Fouilleul

Malgré l'importance des questions relatives à la définition comme au régime des dépens générés dans le contentieux communautaire, très rares sont les contributions doctrinales consacrées à ces questions. Cette pauvreté doctrinale s'explique essentiellement par la nécessité impérative, pour pouvoir offrir un guide explicatif complet et utile aux praticiens des juridictions communautaires comme à tout théoricien intéressé par le fonctionnement de ces juridictions, d'analyser l'intégralité de la jurisprudence eur... Lire la suite

Auteur : Stéphane Mail-Fouilleul

Editeur : Emile Bruylant

Collection : Pratique du droit communautaire

Livre Broché de 549 pages édité le 19 septembre 2005

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L'essentiel du contentieux communautaire

Photo livre L

Cet ouvrage offre aux étudiants des facultés de droit une présentation claire, synthétique et rigoureuse du Contentieux communautaire. L'auteur espère que cet Essentiel, qui comprend une table de jurisprudence, constituera un guide utile pour tous ceux qui souhaitent connaître la composition, l'organisation et les compétences des juridictions de la Communauté européenne, ainsi que les différentes voies de recours susceptibles d'être mises en oeuvre devant elles.

Auteur : Jean-Marc Favret

Editeur : Gualino

Collection : Les carrés

Livre Broché de 128 pages édité le 5 mai 2001

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Contentieux communautaire, 2e édition

Photo livre Contentieux communautaire, 2e édition de Marco Darmon

Le livre Contentieux communautaire, 2e édition est sans description.

Auteur : Marco Darmon

Editeur : Editions Dalloz - Sirey

Collection : Precis

Livre Relié de 448 pages édité le 15 décembre 2000

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Amazon.fr : livres, DVD, jeux video, CD, lecteurs MP3, ordinateurs, appareils photo, logiciels
Photo Site Amazon.fr : livres, DVD, jeux video, CD, lecteurs MP3, ordinateurs, appareils photo, logiciels En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon. A l'origine ce site de vente était dédié aux livres mais son catalogue a été rapidement enrichi avec d'autres produits culturels comme la musique,les DVD,les jeux vidéos et les logiciels. Le succès d'Amazon repose sur la richesse de son catalogue, la simplicité d'achat et surtout le grand sérieux de son service client. Amazon s'est ouvert rapidement sur le monde en créant des sites internationaux comme celui du Canada, la Grande Bretagne, l'Allemagne, l'autriche le Japon et la Chine. Le Catalogue français comporte plus de 500 000 titres souvent accompagnés de fiches de lecture, de biographie des auteurs, des commentaires et critiques des lecteurs.
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