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| 8 livres Contentieux communautaire - international européen - Droit | | | Droit et pratique du contentieux communautaire | |  Destiné aux spécialistes
Les juristes d'entreprise soucieux de mieux connaître le droit et les juridictions européennes trouveront là un précieux outil. L'auteur, Jean-Luc Sauron, est magistrat et conseiller juridique au comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne.
Il présente ici les recours ouverts par le droit communautaire, les juridictions dans lesquelles ces recours peuvent être présentés et les procédures en vigueur. Son ouvrage n'est pas à lire mais plutôt à consu... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Luc Sauron | | Editeur : Institut Geographique National,France | | Collection : Réflexe Europe | | Livre Carte de 187 pages édité le 1998 | | | | | | Droit et pratique du contentieux communautaire | |  A compter du 1er mai 2004, près de 450 millions d'Européens seront concernés dans leur vie quotidienne par le droit communautaire. Chacun des ressortissants des États membres peut être amené à faire respecter ses droits devant les juridictions communautaires, pivots de l'Europe des Vingt-cinq. Par cet ouvrage très juridique visant un public déjà spécialisé (fonctionnaires chargés des questions de contentieux, avocats, juristes d'entreprise, étudiants de deuxième ou troisième cycle), l'auteur facilite la compré... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Luc Sauron | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Réflexe europe | | Livre Broché de 190 pages édité le 6 mai 2004 | | | | | | L'Union européenne : Institutions, ordre juridique, contentieux | |  Ce manuel correspond aux cours enseignés dans les Facultés de droit en premier (DEUG et Licence) et deuxième cycles (Master 1 ou Maîtrise et Master 2 ou DEA et DESS) et intitulés, le plus souvent, " Institutions européennes ", " Droit institutionnel communautaire ", " Contentieux européen ". Il succède à cinq éditions intitulées " Les Communautés européennes, l'Union européenne ; droit institutionnel " et à une édition intitulée " Droit constitutionnel de l'Union européenne " (2004). Il est à jour au mois de s... Lire la suite | | | Auteur : Philippe Manin | | Editeur : Editions A. Pedone | | Collection : Etudes internationales | | Livre Broché de 575 pages édité le 1 octobre 2005 | | | | | | Droit du contentieux communautaire : Système et Marché intérieur | |  Sur le fondement des traités successifs (traité de Rome en 1957, traité de Nice en 2001) qui édifient l'Europe communautaire, les " juges de Luxembourg " (Cour de justice des Communautés européennes et Tribunal de première instance, désormais adjoint) sont, à la fois, les acteurs institués placés au centre du dispositif de contrôle et les architectes attendus et parfois redoutés du " nouvel ordre juridique " actuellement commun aux vingt-cinq (bientôt vingt-sept) Etats membres. C'est pourquoi, après avoir prés... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Noël Billard | | Editeur : Ellipses Marketing | | Collection : Universités Droit | | Livre Broché de 220 pages édité le 20 juillet 2006 | | | | | | Les dépens dans le contentieux communautaire | |  Malgré l'importance des questions relatives à la définition comme au régime des dépens générés dans le contentieux communautaire, très rares sont les contributions doctrinales consacrées à ces questions. Cette pauvreté doctrinale s'explique essentiellement par la nécessité impérative, pour pouvoir offrir un guide explicatif complet et utile aux praticiens des juridictions communautaires comme à tout théoricien intéressé par le fonctionnement de ces juridictions, d'analyser l'intégralité de la jurisprudence eur... Lire la suite | | | Auteur : Stéphane Mail-Fouilleul | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Pratique du droit communautaire | | Livre Broché de 549 pages édité le 19 septembre 2005 | | | | | | L'essentiel du contentieux communautaire | |  Cet ouvrage offre aux étudiants des facultés de droit une présentation claire, synthétique et rigoureuse du Contentieux communautaire. L'auteur espère que cet Essentiel, qui comprend une table de jurisprudence, constituera un guide utile pour tous ceux qui souhaitent connaître la composition, l'organisation et les compétences des juridictions de la Communauté européenne, ainsi que les différentes voies de recours susceptibles d'être mises en oeuvre devant elles. | | | Auteur : Jean-Marc Favret | | Editeur : Gualino | | Collection : Les carrés | | Livre Broché de 128 pages édité le 5 mai 2001 | | | | | | | | | En 1995 Jeff Bezos fonde aux Etats Unis Amazon.
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