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| 38 livres Droit social européen - international européen - Droit | | | Le travail temporaire en droit comparé européen et international | |  Le travail temporaire, ou intérim, représente une relation de travail particulière à plusieurs points de vue. D'une part, en effet, il s'agit d'une opération à trois partenaires et deux contrats ; d'autre part, cette opération est réglementée très différemment d'un groupe de pays à un autre, les législations allant d'une liberté absolue à une interdiction formelle. Certains auteurs, et les experts des organisations internationales, préconisent souvent une réglementation commune de cette activité (ainsi, d'aill... Lire la suite | | | Auteur : Bruno Siau | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Bibliothèque de droit social | | Livre Broché de 581 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | La liberté d'opinion et de conscience en droit comparé du travail, tome 25 | |  Inspirée par la Philosophie des Lumières, la liberté d'opinion et d'expression a pris corps dans la Déclaration française de 1789, en ses articles X et XI. Elle doit sa juridicité aux constitutions et conventions internationales qui, au cours des dernières décennies, ont concrétisé la protection des droits fondamentaux ; en instituant l'Union européenne, le Traité de Maastricht du 7 février 1992 a confirmé, à cet égard, les garanties stipulées en 1950 par la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et de... Lire la suite | | | Auteur : G. Dole | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Bib. de Droit Social | | Livre Reliure inconnue de 256 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | L'Europe et les soins de santé : Marché intérieur, sécurité sociale, concurrence | |  Garantir à tous des soins de santé de qualité constitue, dans nos États européens, un objectif majeur. À l'heure actuelle, les systèmes de santé sont organisés au niveau national. Cette organisation traditionnelle ne doit-elle pas être repensée eu égard à l'intégration européenne ? L'objet du présent ouvrage est de mener une réflexion originale sur l'impact du droit européen dans le secteur des soins de santé. Il aborde les différentes facettes de cette question, à savoir la circulation des patients, des prest... Lire la suite | | | Auteur : Paul Nihoul | | Editeur : LGDJ | | Collection : HCOLL LARCIER | | Livre Broché de 405 pages édité le 8 novembre 2005 | | | | | | Code du droit social européen 2004 | |  Parmi les nouveautés : Règlement et directive du 8 octobre 2001 relatifs à la société européenne. Directive du 11 mars 2002 relative à l'information et à la consultation des travailleurs. Règlement et directive du 22 juillet 2003 relatifs à la société coopérative européenne. Directive du 27 janvier 2003 relative à l'accueil des demandeurs d'asile. Et toujours un accès immédiat aux traités, règlements, directives, recommandations relatifs au droit des relations de travail et de la protection sociale ; de nombre... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Teyssié | | Editeur : LITEC | | Collection : Code bleu | | Livre Broché de 1284 pages édité le 19 décembre 2003 | | | | | | Code de droit social européen 2006 | |  Parmi les nouveautés : Le règlement du 29 avril 2004 relatif à la coordination des systèmes de sécurité sociale ; La directive du 29 avril 2004 concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes ; La directive du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Et toujours : un accès immédiat aux traités, règlements, directives, recommandations relatifs au droit des relations de travail et de la protection so... Lire la suite | | | Auteur : Bernard Teyssié | | Editeur : Litec | | Collection : LITEC JURIS-CLA | | Livre Relié de 1633 pages édité le 2 février 2006 | | | | | | L'approche intégrée du genre dans la stratégie européenne pour l'emploi | |  L'Union européenne est de plus en plus attachée au principe de l'égalité entre les sexes et, depuis l'adoption du Traité d'Amsterdam, elle a multiplié ses efforts en ce sens, ce qui explique qu'un des quatre piliers de la Stratégie européenne pour l'emploi porte directement sur la question de l'égalité des chances. Or, dans son évaluation des premiers plans d'action nationaux pour l'emploi (PAN) relatifs à l'année 1998, la Commission constate une sérieuse carence de l'action politique nationale au titre de ce ... Lire la suite | | | Auteur : Ute Behning | | Editeur : Editions L'Harmattan | | Collection : Questions Contemporaines | | Livre Broché de 438 pages édité le 18 octobre 2002 | | | | | | Droit social européen des travailleurs salariés et indépendants | |  Cette publication est le premier recueil pratique jamais imaginé pour comprendre et utiliser concrètement l'Europe sociale. Elle dresse un état des lieux complet de la législation sociale communautaire et de la jurisprudence de la Cour de justice des CE applicables aux travailleurs salariés et indépendants - plus de 150 textes législatifs obligatoires et 200 arrêts de la Cour sont analysés de façon à présenter intelligiblement les droits des travailleurs ainsi que les obligations des employeurs et des Etats me... Lire la suite | | | Auteur : A. Guggenbuhl | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : sans | | Livre Broché de 685 pages édité le 1 janvier 1996 | | | | | | Droits sociaux et droit européen. Bilan et prospective de la protection normative | |  À la différence des droits de l'homme de la première génération, les droits sociaux demeurent, toutes proportions gardées, les parents pauvres de la protection européenne des droits fondamentaux. Lorsqu'ils sont consacrés par des instruments à force obligatoire leur mise en œuvre effective continue à se heurter à une justiciabilité encore trop souvent défaillante, ou à tout le moins aléatoire. Nonobstant cette hypothèque, ou peut-être à cause d'elle, les deux grandes organisations européennes, le Conseil de l'... Lire la suite | | | | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Droit et justice | | Livre Broché de 230 pages édité le 4 mars 2003 | | | | | | Comment protéger les intérêts du citoyen dans l'Union européenne aujourd'hui ? | |  La protection des intérêts du citoyen constitue un défi majeur pour l'Union européenne. A l'heure de l'élargissement, il est essentiel d'orienter l'Union européenne vers les citoyens, non seulement en termes d'intégration économique mais aussi en termes de légitimité politique, de solidarité sociale et d'une véritable citoyenneté. Le progrès, à ces différents niveaux, passe essentiellement par une plus grande prise en compte et une protection accrue des intérêts du citoyen, surtout en matière de consommation, ... Lire la suite | | | Auteur : Francis Snyder | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Travaux du CERIC | | Livre Broché de 293 pages édité le 5 septembre 2003 | | | | |
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