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| 441 livres Par pays - Droit | | | Introduction aux droits anglais et américain | |  Enracinée dans une histoire et des traditions multiséculaires, la common law s'impose progressivement comme la famille de droit majeure. D'essence souple et évolutive, le système juridique anglo-américain tire sa substance et son originalité de décisions judiciaires en perpétuel mouvement, la loi n'occupant qu'une place résiduelle. Traitant successivement de certaines branches du droit (droit pénal, droit des sociétés) ou de domaines plus spécifiques (conclusion des contrats, fiscalité, trust, libertés fondame... Lire la suite | | | Auteur : Roland Séroussi | | Editeur : Dunod | | Collection : Gestion SUP | | Livre Broché de 188 pages édité le 16 avril 1999 | | | | | | La délégation de gestion des plans d'épargne retraite. L'exemple américain des plans 401 | |  Le débat sur les fonds de pension en France place l'entreprise au cœur du dispositif relatif aux plans d'épargne retraite. Le modèle américain fournit sur ce sujet un éclairage important et l'étude des modes de gestion déléguée mis en place est une source d'enseignement pour la France.
Cette étude, synthèse de travaux de recherche de thèse, réalisée de 1997 à 2000, présente des éléments novateurs... Elle confronte au terrain , les entreprises américaines du secteur privé, le modèle théorique élaboré principal... Lire la suite | | | Auteur : Francine Gespach | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sans | | Livre Carte de 276 pages édité le 1 janvier 2003 | | | | | | Contrôle du compte d'emploi annuel des ressources collectées auprès du public | |  La loi du 28 mai 1996 dans son article 42-11 a étendu la compétence de l'IGAS au contrôle du compte d'emploi des ressources collectées par les organismes faisant appel à la générosité du public. Elle vise les campagnes menées à l'échelon national, dés lors qu'elles interviennent dans les domaines de la sécurité sociale et de la prévoyance sociale, du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Le décret du 23 septembre 1997, pris en application de ces dispositions législatives, précise les modalit... Lire la suite | | | Auteur : IGAS | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Contrôle organismes générosité | | Livre Broché de 120 pages édité le 18 août 2004 | | | | | | Cassation française et révision allemande | |  A l'heure où se réalise le grand marché intérieur européen, où l'Europe non seulement économique, mais aussi politique avance avec les ratifications progressives du traité de Maastricht, il devient de plus en plus important de connaître le système et l'ordre juridique des Etats qui formeront la future Union européenne. La République fédérale d'Allemagne constitue l'un des piliers de cette Europe ; l'ouvrage Cassation française et révision allemande tend à faire découvrir au lecteur, à travers l'étude du mécani... Lire la suite | | | Auteur : Frédérique Ferrand | | Editeur : Presses Universitaires de France - PUF | | Collection : Les Grandes thèses du droit français | | Livre Broché de 400 pages édité le 1 août 1993 | | | | | | Histoire Constitutionnelle Anglaise | |  La Constitution anglaise, ensemble de pratiques et coutumes s'appuyant sur quelques textes législatifs, n'est pas un cadre figé, à partir d'un corpus d'écrits. Elle a évolué, en tenant compte de façon pragmatique des transformations de toutes natures. Durera-t-elle sous cette forme, avec la monarchie, ou deviendra- t-elle une constitution écrite bouleversant les structures séculaires ? | | | Auteur : Georges Lamoine | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Que sais-je? | | Livre Poche de 128 pages édité le 1 février 1995 | | | | | | La formation du radicalisme philosophique. 3, Le radicalisme philosophique | |  La doctrine du radicalisme philosophique se forme dans la première moitié du XIXe siècle. Rassemblés par les idées de Jeremy Brentham et de James Mill, les philosophes radicaux peuvent, à partir de 1815, publier leurs principes et attaquer les fausses conceptions que défendent, en matière de politique, d'économie et de morale, les partis conservateurs. Le radicalisme philosophique, troisième volume de la Formation du Radicalisme philosophique (1901-1904), l'ouvrage magistral d'Elie Halévy, analyse les formes d... Lire la suite | | | Auteur : Élie Halévy | | Editeur : Presses Universitaires de France | | Collection : Philosophie morale | | Livre Broché de 448 pages édité le 1 novembre 1998 | | | | |
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