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| 91 livres Belgique - Par pays - Droit | | | Droit des contrats France, Belgique | |  Cet ouvrage rassemble les contributions d'auteurs de droit français et de droit belge, sur les thémes suivants : - L'inflation des législations particulières ont peu à peu vidé le Code civil d'un grand nombre de ces dispositions. Alors qu'on vient de fêter le bicentenaire de ce monument de la législation tant belge que française, Messieurs Billiau, Verbeke et Tilleman s'interrogent sur l'opportunité de sa recodification. - La notion de suspension du contrat en droit français, telle que développée par Christoph... Lire la suite | | | Auteur : Sophie Stijns | | Editeur : LGDJ | | Collection : Contrats & Patrimoine | | Livre Broché de 314 pages édité le 28 juin 2005 | | | | | | Index de l'expertise. Hommage à Monsieur le Bâtonnier Gérard Rivière | |  L'index de l'expertise a été écrit par un praticien de l'expertise judiciaire.
Il fait suite à plusieurs contributions théoriques de son auteur sur cette mesure d'instruction.
L'ouvrage relève d'une volonté pratique de présenter des réponses claires à des questions précises, présentées en ordre alphabétique.
Il se présente donc comme un répertoire de mots-clefs étayé de références légales, doctrinales, jurisprudentielles ou de commentaires de l'auteur.
L'information analytique fournie dans ce livre complèt... Lire la suite | | | Auteur : Pascal Souris | | Editeur : Creadif Belgique | | Collection : sans | | Livre Broché de 192 pages édité le 1 janvier 2002 | | | | | | Le Leasing mobilier en Belgique : Aspects pratiques, comptables et fiscaux | |  En Belgique, la location-financement figure déjà depuis 25 ans parmi les techniques de financement éprouvées. Son principe est généralement bien connu ainsi que ses avantages principaux. Si les entreprises qui en font la promotion connaissent un certain succès, celles-ci ne sont pas parvenues, à l'instar de leurs homologues dans d'autres pays industrialisés, à hisser le leasing à un niveau prédominant. L'environnement juridique, comptable et fiscal a-t-il influencé les mentalités dans notre pays ?
En effet, ... Lire la suite | | | Auteur : Jacques de Theux de Maylandt | | Editeur : Bruylant | | Collection : sans | | Livre Broché de 137 pages édité le 1989 | | | | | | Glossaire du droit du travail et des relations du travail en Belgique | |  Ce Glossaire contient plus de 450 rubriques qui expliquent clairement les principaux concepts et termes relatifs à l'emploi et aux relations industrielles utilisés en Belgique. Une introduction présente le contexte et les caractéristiques du système national de l'emploi. Cet ouvrage est une référence essentielle pour quiconque a besoin d'informations sur les problèmes des relations industrielles et de l'emploi en Belgique. | | | Auteur : R. Blanpain | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : sans | | Livre Reliure inconnue de 240 pages édité le 1 janvier 1995 | | | | | | Le régime fiscal des sociétés en Belgique, 2e édition | |  L'ouvrage traite de l'application des impôts sur les revenus en Belgique aux sociétés belges (sociétés de capitaux et sociétés de personnes) et aux sociétés étrangères. En ce qui concerne les sociétés belges, il ne se limite pas à l'impôt des sociétés, mais étudie également le régime fiscal des actionnaires ou associés de la société, de ses bailleurs de fonds et de ses administrateurs ou gérants.
La deuxième édition que nous publions aujourd'hui est à jour au 1er septembre 1995. Elle tient évidemment compte ... Lire la suite | | | Auteur : J. Kirkpatrick | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Précis de la Faculté de droit de l'Université Libre de | | Livre Broché de 423 pages édité le 1 janvier 1995 | | | | | | De la Belgique unitaire à l'état fédéral | |  Devenue indépendante en 1830, par une révolution contre la Hollande à laquelle elle avait été rattachée quinze ans plus tôt, la Belgique était à l'origine un Etat unitaire, peuplé d'une classe politique exclusivement francophone, et dans lequel le français était la seule langue officielle. Elle a rapidement été le théâtre de mouvements tendant à accorder un statut officiel à la langue flamande. Dans la seconde moitié du XIXe siècle, l'organisation de ses services publics, à commencer par celui de la justice, a... Lire la suite | | | Auteur : Michel Leroy | | Editeur : Emile Bruylant | | Collection : Collection "Les Inédits de droit public" | | Livre Reliure inconnue de 83 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | |
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