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| 78 livres Code pénal - pénal - Droit | | | Au nom de l'ordre : une histoire politique du code pénal | |  Au nom de l'ordre étudie en son détail le code pénal de 1791, premier code promulgué en France et verso de la Déclaration des droits de l'homme : l'une des réalisations majeures de l'Assemblée constituante. Le code pénal napoléonien de 1810, passé au crible, n'apparaît que comme une réforme d'ordre technique de ce premier ensemble législatif.
Alors qu'aujourd'hui semble s'imposer une conception individualiste du droit pénal, centré sur la défense des personnes et des biens, ce livre met en évidence le caractè... Lire la suite | | | Auteur : Lenoel | | Editeur : Hachette Littérature | | Livre Reliure inconnue de 404 pages édité le 1 octobre 1989 | | | | | | Le Code pénal | |  1810 : Code pénal napoléonien, bases du droit pénal moderne. 1994 : Nouveau Code pénal, simplification et prise en compte des évolutions. 2005 : Le Code a grossi d'un bon tiers, sous la pression sécuritaire. Les délinquances envahissent les journaux télévisés. L'insécurité, réelle ou ressentie, obsède la politique et le législateur est atteint de boulimie pénaliste. 2002: loi Perben I, notamment sur les mineurs. 2003: loi Sarkozy sur la sécurité intérieure. 2004: loi Perben II sur les évolutions de la criminal... Lire la suite | | | Auteur : Henri Leclerc | | Editeur : Seuil | | Collection : Points essais | | Livre Poche de 457 pages édité le 25 février 2005 | | | | | | La sécurité routière en France : Bilan de l'année 2003 | |  L'Observatoire national interministériel de sécurité routière, créé en 1982 et placé sous l'autorité du délégué interministériel à la sécurité routière, a en particulier en charge la collecte, la mise en forme, l'interprétation et la diffusion des données statistiques nationales et internationales se rapportant à la sécurité routière. Chaque année, la publication du bilan sur la sécurité routière en France est un moment fort de son activité. Depuis l'édition 1999, le bilan s'est enrichi de chapitres nouveaux
... Lire la suite | | | Auteur : Observatoire National Sécurité | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sans | | Livre Broché de 240 pages édité le 1 juillet 2004 | | | | | | Généralités : Instruction interministérielle, première partie | |  La signalisation routière constitue le principal moyen d'information entre le gestionnaire de voirie, l'autorité de police et les usagers de la route. Son rôle dans la sécurité et l'exploitation de la route n'est plus à démontrer. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route, constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l'usager puisse toujours la... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Signalisation routière | | Livre Broché de 37 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | | | Signalisation de danger : Instruction interministérielle, deuxième partie | |  La signalisation routière constitue le principal moyen d'information entre le gestionnaire de voirie, l'autorité de police et les usagers de la route. Son rôle dans la sécurité et l'exploitation de la route n'est plus à démontrer. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route, constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l'usager puisse toujours la... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Signalisation routière | | Livre Broché de 18 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | | | Signalisation de prescription : Instruction interministérielle, quatrième partie | |  La signalisation routière constitue le principal moyen d'information entre le gestionnaire de voirie, l'autorité de police et les usagers de la route. Son rôle dans la sécurité et l'exploitation de la route n'est plus à démontrer. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route, constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l'usager puisse toujours la... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Signalisation routière | | Livre Broché de 24 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | | | Feux de circulation permanents : Instruction interministérielle, sixième partie | |  La signalisation routière constitue le principal moyen d'information entre le gestionnaire de voirie, l'autorité de police et les usagers de la route. Son rôle dans la sécurité et l'exploitation de la route n'est plus à démontrer. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route, constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l'usager puisse toujours la... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Signalisation routière | | Livre Broché de 34 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | | | Marques sur chaussées : Instruction interministérielle, septième partie | |  La signalisation routière constitue le principal moyen d'information entre le gestionnaire de voirie, l'autorité de police et les usagers de la route. Son rôle dans la sécurité et l'exploitation de la route n'est plus à démontrer. Visibilité, lisibilité, uniformité, homogénéité, simplicité, continuité des directions signalées, cohérence avec les règles de circulation et avec la géométrie de la route, constituent les grands principes de la signalisation. Ils sont intangibles pour que l'usager puisse toujours la... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : * | | Livre Broché de 71 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | |
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