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| 31 livres Succession - pratique - Droit | | | Donations et successions | |  Préparer sa succession, faire une donation ou hériter d'un parent, autant de situations de la vie courante auxquelles on est toujours mal préparé. Pour vous aider dans les démarches qui s'imposent à vous, en particulier suite à un décès, ce guide commence par décrire le cadre juridique actuel. Il explique ensuite comment, en fonction de votre situation conjugale, organiser votre succession ou faire une donation. Clair, synthétique et bien organisé, ce livre vous épargnera bien des soucis. | | | Auteur : Laurence de Percin | | Editeur : Editions d'Organisation | | Collection : Eyrolles Pratique | | Livre Broché de 157 pages édité le 13 janvier 2004 | | | | | | Le notaire et le réglement de la succession : Guide pratique | |  Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour certains notaires, il petit représenter l'essentiel de leur activité professionnelle - est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à exécuter, les actes à établir. Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à a... Lire la suite | | | Auteur : Fabien Ferran | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 256 pages édité le 5 juin 2003 | | | | | | Fiascalité pratique des donations, successions et testaments | |  La fiscalité des libéralités et des successions est une partie importante du droit d'enregistrement. Ce droit a toujours été une matière difficile, mystérieuse pour beaucoup. C'est une sorte d'alchimie, une savante combinaison de principes de droit civil et de règles fiscales, ces dernières revendiquant parfois l'autonomie. L'évolution de la législation a encore compliqué les choses. L'ouvrage comporte des développements à la fois clairs et précis. La matière imposable est décrite, avec les exonérations totale... Lire la suite | | | Auteur : Guy Rivière | | Editeur : Litec | | Collection : Jurisclasseur | | Livre Broché de 222 pages édité le 3 mai 2003 | | | | | | Méthodologie des liquidations-partages | |  Qu'elle découle d'un divorce ou d'un décès, une liquidation-partage accompagne toujours un événement familial douloureux. Elle est la consécration juridique d'une réorganisation matérielle de la famille. Or, la complexité de situations patrimoniales établies au long d'une vie ou d'une union peut laisser démuni face à ce qu'implique leur liquidation. Comment procéder à la liquidation d'une communauté matrimoniale ou d'une succession ? Quelles sont les conséquences fiscales d'un décès ? L'ouvrage apporte des rép... Lire la suite | | | Auteur : Abdou Pène | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 376 pages édité le 16 juin 2005 | | | | | | Le droit à l'héritage : Arbres généalogiques ; Répartition entre héritiers | |  Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à-dire pour les successions ouvertes depuis juillet 2002. C'est à cette question que répond le présent ouvrage. Parlant de situations concrètes, l'auteur expose pour chaque cas un généalogique positionnant les différents membres de La famille autour du défunt. La quote-part revenant à chacun des présomptifs héritiers est ensuite détaillée, s... Lire la suite | | | Auteur : Nicolas Nicolaïdès | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 269 pages édité le 5 mai 2005 | | | | | | Fiscalité pratique des donations, successions et testaments | |  La fiscalité des libéralités et des successions est une partie importante du droit d'enregistrement. Ce droit a toujours été une matière difficile, mystérieuse pour beaucoup. C'est une sorte d'alchimie, une savante combinaison de principes de droit civil et de règles fiscales, ces dernières revendiquant parfois l'autonomie. L'évolution de la législation a encore compliqué les choses. L'ouvrage comporte des développements à la fois clairs et précis. La matière imposable est décrite, avec les exonérations totale... Lire la suite | | | Auteur : Guy Riviere | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 216 pages édité le 16 juin 2005 | | | | | | Le notaire et le règlement de la succession | |  Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour certains notaires, il peut représenter l'essentiel de leur activité professionnelle -, est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à exécuter, les actes à établir. Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à a... Lire la suite | | | Auteur : Fabien Ferran | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 217 pages édité le 7 avril 2005 | | | | | | Le Droit à l'héritage : Arbres généalogiques - Répartitions entre héritiers | |  Qui hérite ? Ou plutôt qui héritait, avant la réforme du 3 décembre 2001, c'est-à-dire pour les successions ouvertes avant le 1er juillet 2002 ; et qui hérite aujourd'hui, c'est-à-dire pour les successions ouvertes depuis le 1er juillet 2002. C'est à cette question que répond le présent ouvrage. Partant de situations concrètes, l'auteur expose pour chaque cas un arbre généalogique positionnant les différents membres de la famille autour du défunt. La quote-part revenant à chacun des présomptifs héritiers est e... Lire la suite | | | Auteur : Nicolas Nicolaïdes | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 292 pages édité le 17 septembre 2002 | | | | | | Manuel des droits de succession | |  Une mise à jour du Manuel des droits de succession s'avérait nécessaire vu le nombre de modifications intervenues notamment au travers des législations régionales. La publicité faite autour de ces modifications a entraîné une croissance du nombre de commentaires complets ou de vulgarisation, raison pour laquelle il nous a paru opportun de rééditer le Manuel qui, toujours sans entrer dans les controverses, propose une ligne de réflexion destinée aux particuliers mais également aux professionnels désireux de ret... Lire la suite | | | Auteur : André Culot | | Editeur : Larcier | | Collection : Cahiers de fiscalité pratique | | Livre Broché de 280 pages édité le 1 janvier 2006 | | | | | | Guide de l'héritage et des donations | |  Si le Code civil français est un peu plus rigide que celui de nos voisins européens, il laisse néanmoins un large espace de liberté à ceux qui souhaitent organiser la transmission de leur patrimoine. Cette liberté, vous pouvez l'utiliser pour protéger votre conjoint ou votre concubin, aider vos enfants, ou remercier un ami dévoué, par exemple. Pratique, concis tout en étant détaillé, ce guide, qui intègre les réformes les plus récentes, répond à toutes les questions que vous vous posez sur la façon de consenti... Lire la suite | | | Auteur : Michèle Auteuil | | Editeur : Maxima | | Collection : Guides investir | | Livre Broché de 288 pages édité le 20 janvier 2004 | | | | |
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