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| 40 livres Droit rural - privé - Droit | | | Les réserves de chasse en France | |  Depuis les Romains, garantir l'avenir des espèces sauvages exploitées était une préoccupation majeure. Ancêtres des réserves de chasse, les " breuils " abritent au Moyen Age une grande variété d'espèces locales ou exotiques, entretenue pour les plaisirs de la table ou de la chasse, pour exciter la curiosité des naturalistes ou offrir d'originaux matériaux pour les parures. Une réserve de chasse, c'est un espace réservé à la chasse d'espèces banales ou prestigieuses. En métropole, c'est aujourd'hui un périmètre... Lire la suite | | | Auteur : Pierre Lang | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Rapports officiels | | Livre Broché de 218 pages édité le 4 novembre 2004 | | | | | | La ruralité | |  La ruralité est aujourd'hui au cœur de la société française. L'image négative du monde rural n'est plus. La France est devenue la seconde puissance exportatrice mondiale de productions agricoles brutes et transformées. Ses campagnes connaissent de grands bouleversements liés au remembrement, à la mécanisation, à l'intensification des modes de culture et d'élevage ainsi qu'aux renforcements des relations avec les industries agroalimentaires. Plus de la moitié des communes à dominante rurale sont concernées par ... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : : Législation et réglementation | | Livre Broché de 998 pages édité le 5 novembre 2003 | | | | | | La chasse | |  La loi n° 2003-698 du 30 juillet 2003 relative à la chasse tend à apaiser les relations entre chasseurs et non chasseurs par l'abrogation de l'interdiction de la chasse le mercredi sur l'ensemble du territoire national que la loi du 26 juillet 2000 avait introduite ; elle y substitue la déconcentration du choix des jours de chasse : les préfets fixeront désormais les périodes d'interdiction de la chasse en prenant en compte les pratiques locales en concertation avec les représentants des chasseurs. Cette loi v... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Aux sources de la loi | | Livre Broché de 225 pages édité le 19 avril 2004 | | | | | | Projet de loi d'orientation agricole : Avis et rapports du conseil économique et social | |  Dans son avis, le Conseil économique et social approuve globalement les principaux axes du projet de loi d'orientation agricole : moderniser le statut d'exploitant agricole et assurer le renouvellement des générations, organiser l'offre de produits et l'accès à de nouveaux marchés, promouvoir les débouchés non alimentaires, assurer la sécurité sanitaire des aliments, répondre aux attentes de la société, améliorer les conditions de vie et de travail des actifs agricoles. Il souhaite que la loi soit porteuse d'u... Lire la suite | | | Auteur : Gaël Grosmaire | | Editeur : La Documentation Française | | Livre Broché de 119 pages édité le 1 juillet 2005 | | | | | | Droit rural | |  Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une grande capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfaction des consommateurs, modernisation des entreprises, défense de l'environnement et développement durable... Etudiants et praticiens, habitants de l'espace rural trouveront dans cet ouvrage l'essentiel des réponses aux questions posées par le monde qui les entoure... Lire la suite | | | Auteur : Jacques Audier | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Reliure inconnue de 138 pages édité le 2000 | | | | | | Droit rural | |  Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une grande capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfaction des consommateurs et sécurité alimentaire, modernisation des entreprises, défense de l'environnement et développement durable... Etudiants et praticiens, habitants de l'espace rural trouveront dans cet ouvrage l'essentiel des réponses aux questions posées par ... Lire la suite | | | Auteur : Audier | | Editeur : Dalloz | | Collection : Mémentos Dalloz | | Livre Broché de 140 pages édité le 12 septembre 2002 | | | | | | Code rural, code forestier 2003 | |  Amputé depuis 2000 du droit de la protection de la nature au profit du nouveau Code de l'environnement, c'est un Code rural recentré sur l'activité agricole structures, exploitations, bâtiments ruraux, productions, protection sociale - qui s'offre aujourd'hui au lecteur. L'ouvrage Dalloz, ajoute, outre le Code forestier, une masse considérable de textes non codifiés, reproduits dans l'appendice, parmi lesquels figure l'essentiel du droit communautaire agricole, que l'on trouvera notamment dans la rubrique Déve... Lire la suite | | | | | Editeur : Dalloz | | Collection : Codes Dalloz | | Livre Relié de 2058 pages édité le 2 juin 2003 | | | | | | Droit rural | |  Le droit rural devient progressivement le droit des activités agricoles et de l'espace rural, grâce à une grande capacité d'adaptation aux problèmes de l'heure : crise des marchés, mondialisation, adéquation aux besoins de l'industrie et de la distribution, satisfaction des consommateurs et sécurité alimentaire, modernisation des entreprises, défense de l'environnement et développement durable... Etudiants et praticiens, habitants de l'espace rural trouveront dans cet ouvrage l'essentiel des réponses aux quest... Lire la suite | | | Auteur : Jacques Audier | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : Mementos | | Livre Broché de 117 pages édité le 7 juillet 2005 | | | | | | Code rural Code forestier : Edition 2006 | |  Désormais réédité chaque année, le Code rural - Code forestier Dalloz regroupe : une codification maintenant complète, avec le Livre VII réglementaire (Dispositions sociales), dernier élément manquant ; un Appendice recentré sur les questions essentielles de l'agriculture moderne : production et marchés, qualité des produits, développement rural, environnement, bail rural ; des annotations de jurisprudence fouillées et, depuis l'édition 2005, des commentaires de plus en plus étoffés, présentant et expliquant d... Lire la suite | | | Auteur : Isabelle Couturier | | Editeur : Dalloz-Sirey | | Collection : CODES DALLOZ | | Livre Relié de 2788 pages édité le 24 mai 2006 | | | | | | L'exploitant agricole et le droit | |  Loin des représentations télévisuelles d'un monde rural traditionnel, à présent révolu, l'exploitant agricole mène aujourd'hui la vie d'un chef d'entreprise, partageant son temps entre une activité exigeante et une vie juridique rythmée par les prescriptions du droit rural. Et si ce droit est marqué des mêmes stéréotypes, il n'est que de se plonger dans la lecture de la loi n° 2005-157 du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (JO du 24 février), pour se convaincre de ce que l'agricul... Lire la suite | | | Auteur : Marie-Odile Gain | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 175 pages édité le 21 avril 2005 | | | | |
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