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59 livres Sports - privé - Droit
Guide juridique pratique du chasseur

Photo livre Guide juridique pratique du chasseur de Aurélien Viratelle

Chaque année plus d'un million et demi de Français pratiquent la chasse, et se posent de nombreuses questions sur leur responsabilité juridique. Mais la chasse intéresse aussi tous les amoureux de la nature. Quel gibier peut-on chasser et à quelle période ? Peut-on passer sur le terrain d'autrui ? Quels sont les droits du chasseur sur le gibier tué ? Quelles sont les responsabilités en cas d'accident ? Quelles sont cettes des dirigeants d'associations et des organisateurs de chasse ? Dans un style clair et pré... Lire la suite

Auteur : Aurélien Viratelle

Editeur : Flammarion

Livre Broché de 380 pages édité le 5 septembre 2003

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Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 2005

Photo livre Commerce des articles de sports et équipements de loisirs : 2005 de Journal Officiel

Convention collective nationale du 26 juin 1989 (étendue par arrêté du 11 octobre 1989).

Auteur : Journal Officiel

Editeur : La Documentation Française

Collection : Conventions collectives

Livre Broché édité le 1 octobre 2004

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Matériels pour terrains et salles de sport (1Cédérom)

Photo livre Matériels pour terrains et salles de sport (1Cédérom) de AFNOR

Pratiqué par près de vingt-six millions de nos concitoyens, le sport est devenu en quelques années l'un des faits majeurs de notre société. Les collectivités territoriales qui participent, dans le cadre de leurs compétences, à la promotion et au développement des activités physiques e sportives, se doivent donc d'offrir à leurs administrés des possibilités de performance optimale et une sécurité irréprochable. Elles peuvent s'appuyer sur les normes qui permettent d'accroître la sécurité, d'améliorer le confor... Lire la suite

Auteur : AFNOR

Editeur : Association Française de Normalisation

Collection : Recueil Normes

Livre Broché de 145 pages édité le 1 octobre 2003

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Le Droit du sport

Photo livre Le Droit du sport de Jean Gatsi

La présentation détaillée des acteurs de la vie sportive et de la réglementation des différentes activités sportives est suivie d’une partie importante consacrée à la responsabilité en matière sportive, la lutte contre l’utilisation des produits dopants et les différentes sanctions applicables

Auteur : Jean Gatsi

Editeur : Presses Universitaires de France

Collection : Que sais-je ?

Livre Poche de 128 pages édité le 1 février 2000

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Les Contrats des sportifs : L'Exemple du football professionnel

Photo livre Les Contrats des sportifs : L

Les contrats des sportifs sont, à l'évidence, au cœur du système professionnel : en permettant de s'attacher contre rémunération les services de l'athlète, ils contribuent à la pérennité du spectacle sportif. C'est pourquoi ils en épousent le fonctionnement... et aussi les dysfonctionnements. Ceci est particulièrement vrai du football qui, depuis l'introduction du professionnalisme en 1930, a développé des pratiques contractuelles originales sans guère d'équivalent dans les relations de travail " ordinaires ".... Lire la suite

Editeur : Press Universit de France

Collection : Hors collection

Livre Broché de 341 pages édité le 26 sept 2003

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Code du sport

Photo livre Code du sport de Nathalie Bourzat

Création éditoriale originale, le Code du sport Dalloz présente un état complet du droit du sport dans tous ses aspects : - textes législatifs et réglementaires de droit commun ; - textes issus du mouvement sportif (Code de l'arbitrage en matière de sport, Charte olympique) ; - jurisprudence judiciaire, administrative et internationale ; - décisions des instances sportives (Tribunal arbitral du sport, conciliateurs du CNOSF). Organisée en une suite alphabétique de rubriques (de Accès aux APS à Travail), e... Lire la suite

Auteur : Nathalie Bourzat

Editeur : Dalloz

Collection : Codes

Livre Relié de 1130 pages édité le 7 octobre 2004

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Autour du droit civil : Ecrits dispersés, idées convergentes

Photo livre Autour du droit civil : Ecrits dispersés, idées convergentes de Philippe Jestaz

Ce recueil rassemble 27 contributions très dispersées parce que publiées dans des ouvrages collectifs, le cas échéant à l'étranger. Elles ont été réparties en 5 rubriques : théorie générale, sources du droit, personnes-famille, obligations et histoire. Si certains de ces textes traitent d'une question particulière de droit civil, tous reflètent un penchant pour la réflexion personnelle à propos du droit en général. Pour autant l'ouvrage ne sacrifie pas à la théorie pure, car sauf exception le droit positif et ... Lire la suite

Auteur : Philippe Jestaz

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : Hors Collection

Livre Broché de 442 pages édité le 27 janvier 2005

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Où va le sportif d'élite ? : Les risques du star system

Photo livre Où va le sportif d

6 juillet 2005, Londres vient de gagner un des appels d'offre les plus enviés de la planète : l'organisation des Jeux olympiques d'été de 2012. Quelle déception pour Paris ! Le sport français ne gagne plus. La France va mal. 4 août 2005, c'est désormais officiel, " il revient ". Zinédine Zidane réintègre l'équipe de France. 17 août 2005, " la lumière est revenue ". L'équipe de France emmenée par son capitaine a remporté le match amical disputé contre la Côte d'Ivoire. Le football français retrouve la victoire.... Lire la suite

Auteur : Franck Nicolleau

Editeur : Dalloz-Sirey

Collection : Presaje

Livre Broché de 288 pages édité le 1 décembre 2005

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Les groupements sportifs professionnels: Aspects juridiques

Photo livre Les groupements sportifs professionnels: Aspects juridiques de Christophe Gerschel

L'objet de cet ouvrage est double. Il vise tout d'abord l'étude du financement et du statut juridique des groupements sportifs professionnels. L'inadaptation de celui-ci à celui-là engendre des dysfonctionnements dont l'actualité récente a donné un vaste écho médiatique... Mais cette étude juridique a d'autres ambitions : il y est démontré, en effet, que certaines associations sont des commerçants. Au-delà, cette réflexion a amené l'auteur à s'interroger sur la pertinence de la classification actuelle des pers... Lire la suite

Auteur : Christophe Gerschel

Editeur : LGDJ / Montchrestien

Collection : Bibliothèque de droit privé

Livre Reliure inconnue de 373 pages édité le 30 octobre 1998

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Puissance sportive et ordre juridique étatique

Photo livre Puissance sportive et ordre juridique étatique de Gérald Simon

Une étude proprement juridique du phénomène sportif s'impose aujourd'hui, tant le sport et le droit apparaissent intimement liés. L'activité sportive est en effet un " univers de règles et de lois " qui en fondent l'existence et en assument le constant développement. Ces règles originales, auxquelles l'auteur reconnaît le caractère de règles de droit, se structurent, ou mieux encore, se fédèrent pour fonder un système, véritable ordre juridique, dont la Fédération sportive est le centre et le pivot. De là résu... Lire la suite

Auteur : Gérald Simon

Editeur : LGDJ

Collection : Bibliothèque de droit public

Livre Broché de 430 pages édité le 1 septembre 1990

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