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| 45 livres Notaires - Par profession - Droit | | | La Science des notaires : Une longue histoire | |  La pratique notariale est une part du droit tel qu'il est vécu car le notaire n'est pas seulement chargé de l'authentification des actes qu'il reçoit ; il doit d'abord apporter son conseil à ses clients avant de procéder à la rédaction. Ainsi a-t-il toujours été de manière immédiate au contact des besoins sociaux et, à travers la mise en formules juridiques des volontés des comparants, la pratique notariale a été d'un poids certain et constant sur l'évolution du système juridique. L'auteur, qui a étudié les ar... Lire la suite | | | Auteur : Jean Hilaire | | Editeur : Presses universitaires de France - PUF | | Collection : Droit, éthique, société | | Livre Broché de 304 pages édité le 1 octobre 2000 | | | | | | Responsabilité des notaires : Civile - Disciplinaire - Pénale | |  Au cours des dernières années, les responsabilités professionnelles se sont profondément modifiées. La responsabilité notariale notamment, a été bouleversée jusque dans ses fondements. Les solutions jurisprudentielles ont été souvent dictées par le statut professionnel spécifique du notaire en tant qu'officier public investi, au nom de l'Etat, du pouvoir de donner l'authenticité aux actes qu'il rédige, auxquels il confère force probante renforcée, force exécutoire et sécurité. Cette fonction lui impose des dev... Lire la suite | | | Auteur : Jeanne de Poulpiquet de Brescanvel | | Editeur : Dalloz | | Collection : Dalloz Référence | | Livre Relié de 429 pages édité le 28 mai 2003 | | | | | | Le notaire français et le notaire suisse face à l'Europe | |  Les études comparatives de droit notarial français et de droit notarial suisse romand sont rares, voire inexistantes. Le grand mérite de Thierry Colin, dans son ouvrage de doctorat intitulé " Le notaire français et le notaire suisse face à l'Europe ", est d'avoir eu l'audace de se lancer dans l'exploration de cet immense univers vierge et le courage de dénouer de façon aussi personnelle que talentueuse le gigantesque écheveau des lois pour en délivrer la quintessence pratique. Sa méthode : un examen scrupuleux... Lire la suite | | | Auteur : Thierry Colin | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Bibliothèque de droit privé | | Livre Reliure inconnue de 196 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | Avocats et notaires en Europe: Les professions judiciaires et juridiques dans l'histoire | |  Il est question, aujourd'hui, d'avocats ou de notaires européens. Il s'agit non seulement de professionnels spécialisés dans le droit européen mais aussi capables, avec la libre circulation des services et la liberté d'établissement, de pratiquer indifféremment dans n'importe quel pays de l'Union européenne. S'achemine-t-on vers un modèle unique de juriste européen ? L'histoire contemporaine des avocats et des notaires français, et de leurs équivalents en Angleterre, en Allemagne et en Italie, met en lumière l... Lire la suite | | | Auteur : Halperin | | Editeur : LGDJ / Montchrestien | | Collection : Droit et société | | Livre Reliure inconnue de 318 pages édité le 30 octobre 1998 | | | | | | Droit civil : Tome 2, Droit privé notarial, régimes matrimoniaux, successions-libéralités | |  Régimes matrimoniaux, successions, libéralités : tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes officiels, est d'une grande technicité juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille, qui intéresse le plus grand nombre. Aux techniciens comme aux profanes, ce tome 2 du Manuel de droit civil propose des informations précises. Il expose, en effet, clairement le droit en vigueur, avec concision, mais sans sacrifier aucun point i... Lire la suite | | | Auteur : Pierre Voirin | | Editeur : LGDJ | | Collection : Manuel | | Livre Broché de 369 pages édité le 5 septembre 2004 | | | | | | Le notaire et le réglement de la succession : Guide pratique | |  Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour certains notaires, il petit représenter l'essentiel de leur activité professionnelle - est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à exécuter, les actes à établir. Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à a... Lire la suite | | | Auteur : Fabien Ferran | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 256 pages édité le 5 juin 2003 | | | | | | Droit professionnel notarial, édition 2004 | |  Cet ouvrage très pratique présente le notariat sous tous ses aspects.
Il permet en premier lieu aux notaires mais aussi aux avocats de maîtriser toutes les dimensions de cette profession.
Des réponses sont apportées aux question que les notaires se posent dans l'exercice quotidien de leur profession.
Comment rédiger un acte notarié ?
Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ?
Comment s'exercent les diverses missions du notaire en tant que conseil, conciliateur... ?
Quelles sont ... Lire la suite | | | Auteur : Jean-François Pillebout | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 24 pages édité le 18 mars 2004 | | | | | | Le Nouveau Régime des plus-values immobilières des particuliers | |  L'article 10 de la loi de finances pour 2004 (n° 2003-1311 du 30 décembre 2003) propose de simplifier le régime d'imposition des plus-values immobilières des particuliers. La mesure consiste notamment à décharger les contribuables de toute obligation déclarative. Jusqu'au 31 décembre 2003, les modalités de détermination des plus-values étaient particulièrement complexes et aboutissaient dans plus de la moitié des cas à une absence de taxation. Les plus-values immobilières étaient déterminées par le vendeur lui... Lire la suite | | | | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle - Notariale | | Livre Broché de 250 pages édité le 7 juin 2004 | | | | | | Le notaire et le règlement de la succession | |  Le règlement de la succession, part prépondérante de l'activité notariale - pour certains notaires, il peut représenter l'essentiel de leur activité professionnelle -, est abordé sous l'angle pratique. L'auteur y décrit à chaque stade du règlement successoral les précautions à prendre, les diligences à accomplir, les formalités à exécuter, les actes à établir. Le praticien dispose ainsi d'un aide-mémoire du règlement de la succession qui lui permet tout à la fois, par exemple, de se rappeler des formalités à a... Lire la suite | | | Auteur : Fabien Ferran | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 217 pages édité le 7 avril 2005 | | | | | | Droit professionnel notarial | |  Cet ouvrage très pratique présente le notaire sous tous ses aspects. Il permet aux notaires mais aussi aux autres professionnels du droit de maîtriser toutes les dimensions du notariat. Des réponses sont apportées aux questions que les notaires se posent dans l'exercice quotidien de leur activité : Comment rédiger un acte notarié ? Quelles sont les prérogatives et les attributions du notaire ? Comment s'exercent les diverses missions du notaire en tant que conseil, conciliateur ? Quelle est l'étendue de la gar... Lire la suite | | | Auteur : Jean-François Pillebout | | Editeur : Litec | | Collection : Pratique professionnelle | | Livre Broché de 157 pages édité le 18 mai 2006 | | | | |
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