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| 116 livres Sécurité sociale - Travail - Droit | | | Les comptes de la sécurité sociale : Résultats 2001, prévisions 2002 et 2003 | |  Ce rapport a été présenté le 24 septembre 2002 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. Il fait partie des documents annexés au projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2003. La Commission des comptes de la Sécurité sociale se réunit deux fois par an, au printemps et à l'automne. Ce rapport de septembre 2002 présente les comptes des régimes de Sécurité sociale ... Lire la suite | | | Auteur : Françoise Halbutier | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sans | | Livre Broché de 584 pages édité le 7 juillet 2003 | | | | | | Comptes nationaux de la santé 2003 | |  Les Comptes de la santé, l'un des comptes satellites de la Comptabilité nationale, évaluent chaque année le montant de l'ensemble des postes de la consommation médicale. Ils décrivent le financement de la dépense courante de santé qui comprend des dépenses effectuées dans le secteur de la santé.
La dépense courante de santé atteint 168 milliards d'euros en 2003, soit en moyenne 2 732 euros par habitant. Le montant de la consommation de soins et de biens médicaux est de 144 milliards d'euros, soit une augmenta... Lire la suite | | | Auteur : Annie Fenina | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Etudes et statistiques | | Livre Broché de 97 pages édité le 20 mai 2005 | | | | | | De la précarité à la mobilité : vers une Sécurité sociale professionnelle | |  En France, il y a chaque jour 30 000 embauches, en grande majorité en contrat à durée déterminée. Il y a aussi 30 000 départs quotidiens de l'emploi, départs
s'effectuant dans des conditions souvent difficiles. D'ailleurs, selon plusieurs indicateurs, la France est le pays industrialisé où le sentiment d'insécurité de l'emploi est le plus élevé. Pourtant les destructions d'emploi n'y sont pas plus nombreuses qu'ailleurs ; c'est l'accompagnement des parcours professionnels qui est très déficient. Si l'on veut ... Lire la suite | | | Auteur : Pierre Cahuc | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : Rapports officiels | | Livre Broché de 202 pages édité le 3 juin 2005 | | | | | | La Sécurité Sociale : Septembre 2004 | |  Le déficit des régimes de sécurité sociale, réapparu en 2002, s'est fortement aggravé en 2003 pour atteindre 11,1 Md€, montant supérieur a celui atteint en 1995. Cette dégradation concerne toutes les branches. Le déficit de la branche maladie, qui a presque doublé entre 2002 (6,1 Md€) et 2003 (11,9Md€), est sans précédent. Les excédents des branches famille et retraite sont en baisse sensible. S'agissant de l'ONDAM, les critiques faites par la Cour, dans son précédent rapport sur la sécurité axiale, demeurent ... Lire la suite | | | Auteur : Cour des Comptes | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : sans | | Livre Broché de 482 pages édité le 1 septembre 2004 | | | | | | Assurance maladie | |  La loi n° 2004-810 du 13 août 2004 apporte une réforme structurelle de l'assurance maladie, en concertation avec l'ensemble des acteurs. Cette réforme vise à sauvegarder notre régime d'assurance maladie en préservant et en consolidant ses principes fondamentaux, à savoir l'égalité d'accès aux soins, la qualité des soins et la solidarité.
La loi repose sur trois axes principaux : l'amélioration de l'organisation et du fonctionnement du système de soins, tant au niveau du pilotage général que du recours aux soi... Lire la suite | | | Auteur : Journal Officiel | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : Aux sources de la loi | | Livre Broché de 812 pages édité le 7 février 2005) | | | | | | La sécurité sociale | |  Le régime général accuse un déficit de 13,2 Md€ en 2004 (contre 11,5 Md€ en 2003), ce qui est sans précédent dans l'histoire de la sécurité sociale. De la même manière, toutes les branches sont déficitaires. Fait tout aussi préoccupant, deux organismes concourant au financement des régimes de sécurité sociale connaissent des déficits récurrents et croissants : 1,7 Md€ pour le fonds de solidarité vieillesse et 3,2 Md€ pour le budget annexe des prestations agricoles. Pour ces deux fonds, les pouvoirs publics n'o... Lire la suite | | | Auteur : Cour des Comptes | | Editeur : Journal Officiel | | Collection : sans | | Livre Broché de 410 pages édité le 8 décembre 2005 | | | | | | Les comptes de la Sécurité sociale : Résultats 2003, prévisions 2004 | |  Ce rapport a été présenté le 16 juin 2004 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Philippe Douste-Blazy, ministre de la Santé et de la Protection sociale, de Madame Marie-Dosée Roig, ministre de la Famille et de l'Enfance, et de Monsieur Xavier Bertrand, secrétaire d'Etat à l'Assurance maladie. Il présente les résultats du régime général pour l'année 2003, et les comptes prévisionnels établis par l'administration pour l'année 2004. Ces comptes sont cohérents ave... Lire la suite | | | Auteur : CCSS | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sanbs | | Livre Broché de 213 pages édité le 1 juin 2004 | | | | | | Les comptes de la securité sociale : Résultat 2004 prévisions 2005 | |  Ce rapport a été présenté le 21 juin 2005 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, et de Monsieur Philippe Bas, ministre délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille. Il présente les résultats du régime général pour l'année 2004, et les comptes prévisionnels établis par l'administration pour l'année 2005. Ces comptes sont cohérents avec les prévisions économ... Lire la suite | | | Auteur : Eric Bonnet | | Editeur : La Documentation Française | | Collection : sans | | Livre Broché de 240 pages édité le 2 août 2005 | | | | |
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