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| Au nom de l'ordre : une histoire politique du code pénal | |  Au nom de l'ordre étudie en son détail le code pénal de 1791, premier code promulgué en France et verso de la Déclaration des droits de l'homme : l'une des réalisations majeures de l'Assemblée constituante. Le code pénal napoléonien de 1810, passé au crible, n'apparaît que comme une réforme d'ordre technique de ce premier ensemble législatif.
Alors qu'aujourd'hui semble s'imposer une conception individualiste du droit pénal, centré sur la défense des personnes et des biens, ce livre met en évidence le caractè... Lire la suite | | | Auteur : Lenoel | | Editeur : Hachette Littérature | | Livre Reliure inconnue de 404 pages édité le 1 octobre 1989 | | | | | | Mémento de la jurisprudence administrative | |  Complément indispensable des manuels de droit administratif, ce mémento rassemble les principales décisions de justice intéressant le droit administratif ; en tout, près de 130 décisions, émanant à titre essentiel du Conseil d'Etat ou du Tribunal des conflits mais également d'autres instances ayant contribué à l'élaboration jurisprudentielle du droit administratif (Cour de cassation, Conseil constitutionnel, CJCE). | | | Auteur : Jean-Claude Ricci | | Editeur : Hachette | | Collection : Les fondamentaux | | Livre Broché de 159 pages édité le 15 juillet 2004 | | | | | | Les services publics | |  Les services publics constituent une notion - sinon la notion centrale du droit administratif français. Ce manuel propose aux étudiants en droit et aux candidats aux concours administratifs une synthèse particulièrement claire de ce qu'ils sont censés en connaître.
La forte présence des services publics dans notre paysage administratif s'accompagne d'une certaine ambiguïté sur ce qu'est le service public, et d'une complexité certaine des règles applicables. Aussi cet ouvrage s'attache-t-il à faire comprendre ... Lire la suite | | | Auteur : Jean-Marie Pontier | | Editeur : Hachette supérieur | | Collection : Fondamentaux | | Livre Broché de 160 pages édité le 25 septembre 1996 | | | | | | Mémento de la jurisprudence du conseil constitutionnel, numéro 95 | |  Depuis décembre 1958, le Conseil constitutionnel a rendu des milliers de décisions. Certaines d'entre elles ont marqué d'importantes avancées de ce juge, très nouveau en France, dans des matières jusque-là réglées exclusivement par des politiques élus. Ce petit ouvrage sélectionne et commente une quarantaine de décisions considérées comme les plus importantes et couvrant les domaines les plus variés : protection des droits fondamentaux de l'homme et du citoyen surtout, mais aussi contrôle des opérations de réf... Lire la suite | | | Auteur : Dominique Turpin | | Editeur : Hachette Littérature | | Collection : Hachette Education | | Livre Broché de 157 pages édité le 1 septembre 1997 | | | | | | Droit international public | |  Ce manuel expose les principaux axes d'étude développés dans le programme de droit international public. Après avoir rappelé les grandes sources de ce droit, il aborde sa mise en oeuvre et sa sanction (la responsabilité internationale), puis son application dans les espaces maritimes (droit de la mer) et non maritimes. Il s'adresse aux étudiants de licence et complète l'introduction à l'étude du droit international amorcée, dans le cours de relations internationales, au premier niveau du droit international am... Lire la suite | | | Auteur : Guy Agniel | | Editeur : Hachette supérieur | | Collection : Les Fondamentaux | | Livre Broché de 160 pages édité le 1998 | | | | | | Libertés publiques | |  Ce manuel couvre le programme de libertés publiques tel qu'il est habituellement enseigné aux étudiants des facultés de droit et aux élèves des IEP, et tel qu'il est indispensable à maîtriser pour les concours de la fonction publique et du barreau. Après avoir détaillé les sources des libertés publiques, l'ouvrage expose la réglementation des libertés (ordonnancement juridique des libertés et régimes applicables) et les modalités de leur protection (juridictionnelle et non juridictionnelle). Enfin, parce que l... Lire la suite | | | Auteur : Jean Marie Pontier | | Editeur : Hachette | | Collection : Les Fondamentaux | | Livre Broché de 160 pages édité le 1998 | | | | | | Droit civil. Biens, personnes, famille | |  Ce volume étudie la totalité des thèmes du cours de droit civil concernant les biens, les personnes et la famille, tel qu'il est enseigné en DEUG. Les points les plus importants du programme sont traités, dans les conditions de l'épreuve écrite, à travers des sujets analysés et commentés, complétés par des encadrés qui vous apportent des conseils de méthode concrets.
Cet ouvrage facilite l'apprentissage de la maîtrise des connaissances tout en constituant un outil d'entraînement pour vos TD et examens. | | | Auteur : J.-P. Brouillaud | | Editeur : Hachette | | Collection : Supérieur | | Livre Broché édité le 8 mars 2000 | | | | | | Droit des obligations | |  Ce volume traite de l'ensemble du droit des obligations tel qu'il est classiquement enseigné en deuxième année de droit à l'Université : le contrat, les quasi-contrats, la responsabilité civile et le régime des obligations.
Les thèmes essentiels s'y rapportant sont présentés, dans les conditions des épreuves écrites, à travers des sujets analysés et commentés, complétés par des encadrés qui vous apportent des conseils de méthode concrets.
Cet ouvrage facilite l'apprentissage et la maîtrise des connaissances ... Lire la suite | | | Auteur : D. Berthiau | | Editeur : Hachette | | Collection : Crescendo | | Livre Reliure inconnue édité le 1 mars 2000 | | | | |
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